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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés
6a210c10cdc6046d470953c3
3 juin 2026
* * * * * Mme [K] [B] a consulté le cabinet VERDIER Le Prat Avocats, devenu société VERDIER BENOLIEL Avocats, en 2019.
Pôle 5 - Chambre 9
5fd985cbd63f36757317aeb8
16 janvier 2020
Sur la nullité pour vileté du prix Mesdames [A] et [V] font valoir que la SCI Genery était propriétaire d'immeubles estimés à 1.089.837 euros au 31 juillet 2005, que la cession de la moitié du capital
Pôle 5 - Chambre 10
6a19270acdc6046d4753f3aa
28 mai 2026
Leasecom et Vedis à l'indemniser de divers préjudices. 7.
Avis
CADA:20185653
31 décembre 2019
par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de son dossier médical de santé au travail adressé au médecin du travail de l’hôpital Jean Verdier
CADA:20195414
30 juin 2020
Paris (AP-HP) à sa demande de communication, en sa qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis, de l'ensemble des dossiers de la réunion du 10 octobre 2019 de présentation du projet du « Nouveau Jean Verdier
Chambre civile Section 2
68c4ff70ab3c9827f3d6b50f
3 septembre 2025
ROSA VERDE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ROSA VERDE BLOC B S.A.
12e chambre
615e0e0dc25a97f0381f51c9
25 mars 2014
N° 12/08595 AFFAIRE : SCI VERCI C/ [S] [O] [Y] es qualité de mandataire liquidateur de la SAS ACOR INTER Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Octobre 2012 par le Tribunal
CADA:20162976
21 juillet 2016
le 7 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des contrats de pôle 2015-2019 de l'hôpital Jean Verdier
CADA:20171652
31 décembre 2017
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - La Résidence Madeleine Verdier
CADA:20140524
13 mars 2014
à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants le concernant détenus par l’hôpital Jean-Verdier
Pôle 2 - Chambre 1
5fd9091d2a1730a18cd62624
Par dernières conclusions notifiées par voie électronique le 19 décembre 2019, la ville de Paris représentée par son directeur des affaires juridiques (ci-après la ville de Paris), demande à la cour de
Chambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
REIMS et Me Nathalie VERSIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Madame [L] [Y] [F] Représentant : Me Emeline SELLIER de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat au barreau de REIMS et Me Emma VERDIER-VILLET
Chambre 1-2
5fd9356cfc93ae174bb0963b
14 mai 2020
Le 19 juillet 2018, la ville de Nice a notifié à la SARL DISCOUNT CARS la résiliation de la convention d'occupation avec préavis d'un mois.
Pôle 5 - Chambre 7
675bd0f035993190149e0f8e
12 décembre 2024
Le métier de verrier et la chaîne de valeur dans laquelle Essilor s'inscrit § 31 III. LE DÉVELOPPEMENT DE LA PROCÉDURE, LA DÉCISION DE L'AUTORITÉ, LES RECOURS § 37 MOTIVATION § 50 I.
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01159_20260429
29 avril 2026
DÉCIDE : Article 1er : La requête de Me Verdier est rejetée. Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à Me Verdier et à l’université de Picardie Jules Vernes.
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A
66ab250cba731fad7dd353d2
31 juillet 2024
Par acte en date du 3 avril 2024, la société Verdi Bâtiment Sud Ouest a assigné en rétractation.
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b63
2 décembre 2015
né le 19 Octobre 1932 à Chiatra (20230) ... 20230 CHIATRA DI VERDE ayant pour avocat Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA COMMUNE DE CHIATRA DI VERDE Prise en la personne de son maire
17e chambre
5fd987ff3d19a9782902a39a
15 janvier 2020
La société Id Verde réplique que M.
7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e726
12 mai 2022
03001 - N° Portalis DBVL-V-B7C-O2DG Association LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS C/ Mme [C] [V] Copie exécutoire délivrée le :12/05/2022 à :Me LE QUERE Me VERDIER
6253c8cebd3db21cbdd86533
10 juillet 2002
à l'encontre de Monsieur X... ; - Dit que la SARL VERDIER MONTROUGE AUTOMOBILE a exercé abusivement un droit de rétention sur le véhicule de Monsieur X.... - Ordonne à la SARL VERDIER MONTROUGE AUTOMOBILE
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