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1 958 résultats pour « Victoria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

603673663ab518153351d687

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

La Victorine est injustifiée et mal dirigée, -en conséquence, -de débouter la SCI La Victorine et la société Victoria Golf Club de l'ensemble de leurs demandes, -à titre infiniment subsidiaire, sur

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fdb2c7362f704025cc7086f

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Infirme le jugement entrepris, Déboute la SCICV Victoria 34 de sa demande de rectification de l'acte authentique du 30 décembre 2010. Condamne la SCICV Victoria 34 à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e0745acdc6046d47697273

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

METTRE les frais à la charge de l'appelante, la société VICTORINE.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca8944699b1d7aca75df9b

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Par acte d'huissier en date du 3 décembre 2012, la société Victoria Management a fait assigner le syndicat des copropriétaires de la résidence Victoria Surf et son syndic, le cabinet Poumirau Immobilier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381f

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

relations est ensuite intervenue à l'initiative des sociétés Gomie et Espace Victoria.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a17d74bcdc6046d47317a46

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LA GRANDE VICTOIRE C/ [V] [I] [T] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine BALENCI Me Yassine OUDANANE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f216a942a604f5e932f3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DECISION La société de droit cambodgien Viktoria Angkor company Ltd (ci-après Viktoria Angkor) exploite un hôtel à proximité du site touristique d'Angkor au Cambodge, est détenue à 75 % par la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdb23533fe424b7f4995d70

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

[B] [F], et la société Viktoria Invest, par lequel il a été décidé que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69fad032cdc6046d47bf6d1b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2024540 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, président de la chambre, Assistée de Victoria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d5a

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

. : 06/00528 SB/CMTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS09 décembre 2005DEBANNEDUMASFAVEDEBEGOUBEGOUBEGOUBEGOULEGAYMOUNIERNOUGIERVERNETTO URREVARNIERDALZONVARNIERSCI VICTORIAC/SCI JAMESCOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df222fcdc6046d47480091

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 1 pages) Nous, Estelle MOREAU, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629882201c88caf8c4e2c0

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Victoria & Cie à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d17c71a6a83181c8d7e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[V] [M] à payer à la SCI Villa Victoria la somme de 18 810 euros à titre de dommages-intérêts ; - condamnait in solidum la SCI Villa Victoria et M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

631addddf575634f1371ec8a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par courrier du 8 novembre 2013, la société Victoria ACR a transmis à Madame [S] [Z] un décompte général définitif lui rappelant qu'elle était débitrice de la somme de 13 804,93 euros et la société Victoria

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CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b09

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033db4607073e8ccf741e16

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

La société Victoria Lofts 2 s'oppose à ces demandes.

Source officielle
CA

14e chambre

6528dfe3aaebb88318fda967

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Des loyers sont demeurés impayés par la société Victoria.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b0f

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b14

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.

Source officielle
CA

2e Chambre

6033d650ca1512882779dfa4

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

La société AMBULANCES VICTORIA a restitué en février 2011 l'ambulance [Immatriculation 5] et le véhicule sanitaire léger AT 432 BW.

Source officielle