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1 505 résultats pour « Vincent LAURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65336b67bb40ec8318f31e18

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [P] [W] Représenté par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LPBC, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdaedae344cb981448ccc4f

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

-les condamner sous la même solidarité au paiement des entiers dépens qui seront recouvrés par Maître Vincent Lauret conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

660f9516a40f8b0008cb78f7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 par : Mme [M] [V] née le 23 Juin 1972 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CA

4ème Chambre

64364d7329c3df04f589a635

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET - PAUBLAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Société ZURICH INSURANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534cff37f394d0f8f666e0

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 27 Janvier 1955 à [Localité 10] (29) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab5

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

née le 10 Février 1976 à QUIMPER (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET-PAUBLAN, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707704281e733ee269830a5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SURAVENIR ASSURANCES [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LPBC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Madame [J] [Z] épouse [Y]

Source officielle
CA

Référés Civils

626b8184d1fb03057d9a5262

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

à l'issue des débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 17 Mars 2022 ENTRE : Monsieur [O] [W] né le 04 Février 1948 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f29d61a5c2f4aa36662

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

présente décision à Me [R] [T], - rejeté toute autre demande, - condamné Mme [S] [Y] aux dépens et accordé le droit de recouvrement direct prévu à l'article 699 du code de procédure civile à Me Vincent

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705df8faf13e2e973ec0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

sociale des travailleurs indépendants venant aux droits et obligations de la caisse RSI Auvergne agissant pour le compte de la caisse RSI DE BRETAGNE [Adresse 3] [Localité 24] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f057

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

.n'a pas été en mesure de faire publier l'acte de vente notarié ; qu'il n'est donc pas opposable aux indivisaires, - qu'au surplus l'acte établi le 30 avril 1974 entre Antoine E..., d'une part, et Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d953

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Laurent U...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89232

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Monsieur Laurent B..., de nationalité française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa2e

Appel

2 juillet 2012

2 juillet 2012

THIONVILLE 08 Avril 2010 08/ 358 E RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze APPELANTE : Madame Laurette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff2

Appel

11 février 2009

11 février 2009

APPELANT Monsieur Laurent X... né le 23 Mars 1967 à CLERMONT FERRAND (63000), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d4

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Laurent X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e743143940dd585f4f751e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916dd

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-Laurent X...né le 20 Août 1994 à AJACCIO (20000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ae6

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

de la SCP AIGOIN FRUCHARD-LAURENT, avocat au barreau de SAINTES DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 16 février 2017, Monsieur Vincent X...et Madame Jeanine Y...ont fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Laurent Jean-Michel Claude X...

Source officielle

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