AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65336b67bb40ec8318f31e18
20 octobre 2023
20 octobre 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [P] [W] Représenté par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LPBC, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
5fdaedae344cb981448ccc4f
7 mai 2019
7 mai 2019
-les condamner sous la même solidarité au paiement des entiers dépens qui seront recouvrés par Maître Vincent Lauret conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
660f9516a40f8b0008cb78f7
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 par : Mme [M] [V] née le 23 Juin 1972 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat Me Vincent
Source officielle4ème Chambre
64364d7329c3df04f589a635
11 avril 2023
11 avril 2023
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET - PAUBLAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Société ZURICH INSURANCE
Source officielle1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666e0
3 mai 2023
3 mai 2023
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 27 Janvier 1955 à [Localité 10] (29) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab5
10 novembre 2015
10 novembre 2015
née le 10 Février 1976 à QUIMPER (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET-PAUBLAN, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...
Source officielle5ème Chambre
6707704281e733ee269830a5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SURAVENIR ASSURANCES [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LPBC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Madame [J] [Z] épouse [Y]
Source officielleRéférés Civils
626b8184d1fb03057d9a5262
26 avril 2022
26 avril 2022
à l'issue des débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 17 Mars 2022 ENTRE : Monsieur [O] [W] né le 04 Février 1948 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
67874f29d61a5c2f4aa36662
14 janvier 2025
14 janvier 2025
présente décision à Me [R] [T], - rejeté toute autre demande, - condamné Mme [S] [Y] aux dépens et accordé le droit de recouvrement direct prévu à l'article 699 du code de procédure civile à Me Vincent
Source officielle5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
sociale des travailleurs indépendants venant aux droits et obligations de la caisse RSI Auvergne agissant pour le compte de la caisse RSI DE BRETAGNE [Adresse 3] [Localité 24] Représentée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f057
25 janvier 2012
25 janvier 2012
.n'a pas été en mesure de faire publier l'acte de vente notarié ; qu'il n'est donc pas opposable aux indivisaires, - qu'au surplus l'acte établi le 30 avril 1974 entre Antoine E..., d'une part, et Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d953
20 mai 2010
20 mai 2010
Laurent U...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89232
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Monsieur Laurent B..., de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa2e
2 juillet 2012
2 juillet 2012
THIONVILLE 08 Avril 2010 08/ 358 E RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze APPELANTE : Madame Laurette
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff2
11 février 2009
11 février 2009
APPELANT Monsieur Laurent X... né le 23 Mars 1967 à CLERMONT FERRAND (63000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d4
25 juin 2013
25 juin 2013
Laurent X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f751e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916dd
4 juin 2014
4 juin 2014
Jean-Laurent X...né le 20 Août 1994 à AJACCIO (20000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
de la SCP AIGOIN FRUCHARD-LAURENT, avocat au barreau de SAINTES DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 16 février 2017, Monsieur Vincent X...et Madame Jeanine Y...ont fait
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Laurent Jean-Michel Claude X...
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