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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b592
24 janvier 2023
24 janvier 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
696a5a0bcdc6046d478a1254
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Edmond Tahar, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre civile
679336b2cc9763289b725120
23 janvier 2025
23 janvier 2025
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Vincent
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00596_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Considérant ce qui suit : Par un arrêté n° PC 84055 12 S0016 du 30 avril 2013, le maire de Jonquerettes (Vaucluse) a accordé à l’EARL Anglès Vincent et Xavier un permis de construire initial pour la
Source officielle1ère ch. civile
6285e1896a1876057df5d5c2
18 mai 2022
18 mai 2022
VINCENT, avocat au barreau de l'Eure Madame [F] [A] veuve [L] née le 04 avril 1946 à [Localité 34] [Adresse 1] [Localité 20] représentée et assistée par Me Xavier VINCENT, avocat au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
679089a3a212a19f662df6c4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LEBIGRE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 103777 Représentée par Me Xavier VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIME [P] [V] Représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bcf
12 mai 2017
12 mai 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0625 Monsieur Xavier Y... né le 29 Août 1959 à 75006 (75006) demeurant...
Source officielleChambre 3 A
63104b674709e24f13d55377
29 août 2022
29 août 2022
MINUTE N° 22/466 Copie exécutoire à : - Me Vincent FRITSCH - Me Xavier OSTER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielle19e chambre
61609a3e54c6ec55cf7100cf
12 juin 2014
12 juin 2014
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY N° Section : E N° RG : 07/04672 Copies exécutoires délivrées à : Me XAvier
Source officielleChambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec2111
25 janvier 2023
25 janvier 2023
JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/779 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 01 Octobre 2020 APPELANTE : S.A.R.L. [6] ([6]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87732
19 mai 2005
19 mai 2005
DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 05 Décembre 2003 APPELANT : Monsieur Amand X... 27 rue de Boursonne 27700 HENNEZIS représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a5254c6ec55cf7101fc
20 mars 2014
20 mars 2014
de PARIS, toque : C 1573 INTIMEE SAS NESPRESSO FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Laurent BELJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Xavier
Source officielle18e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a23
11 juillet 2016
11 juillet 2016
APPELANTS SAS BRISACH, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent BELJEAN, avocat au barreau de LYON (SCP FROMONT - BRIENS & ASSOCIES [Adresse 2]) substitué par Me Xavier VINCENT, avocat au
Source officielleChambre sociale 4-2
6a17cd29cdc6046d47304966
27 mai 2026
27 mai 2026
cour : Jugement rendu le 05 Juin 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : C N° RG : F2022-3290 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60335badceaa500cb2b75a62
30 juin 2017
30 juin 2017
INTIMÉE : CIC LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 3] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Marie-laurence BOULANGER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Xavier
Source officielleChambre sociale
66a33c2a02a12a235bae6d58
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ECR ENVIRONNEMENT CENTRE OUEST, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Xavier VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f5
22 novembre 2018
22 novembre 2018
ENTRE : Monsieur Vincent Y... [...] [...]
Source officielle4ème Chambre
6a167c7dcdc6046d47109863
26 mai 2026
26 mai 2026
SOL SOLUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603432bb557bfc24325eb4a1
25 janvier 2017
25 janvier 2017
PAR CES MOTIFS INFIRME le jugement du tribunal de commerce de Bobigny du 26 février 2013, DÉCLARE la demande de la société Editions Xavier Barral irrecevable, CONDAMNE la société Editions Xavier
Source officiellePage 1 sur 34