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109 résultats pour « Volpi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fda396872cdf87fb894e970

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[S] [O], la SARL Volpi, la SA Topver et M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

63d3795cd1bc2605de4b4587

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, entre d'une part le solde de travaux VOLPI et d'autre part les dépenses que la société ARCHIPROJECT a dû supporter pour faire terminer les travaux qui incombait à VOLPI, - et en conséquence DEBOUTER

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Par acte en date du 21 juillet 2011, la SARL Volpi bâtiment à assigné la SCI UMBTO.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb562cece1704f574736f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

VOLPI BATIMENT C/ [W] [K] [X] [U] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Jérôme LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

3e Chambre B

616307fb5a67331bacec3c3d

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT DE DEFERE DU 08 MARS 2012 N°2012/145 Rôle N° 11/17415 [R] [V] C/ SARL VOLPI BATIMENT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04315_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

, devait être admise, dès lors notamment que la société World Business était fournisseur de la société Voldis. 5.

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc90ea795c82b417bac37f

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Le lot gros oeuvre a été attribué à la société Volpi, et le lot P.07 'Travaux de jardins, maçonnerie de jardins, carrelage, toiture pool house, gaine monte-plat et cloisonnement pool' définis dans un devis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032a27230b39617d1689750

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

En l'espèce, la société Financière Volpe savait qu'un ravalement devait avoir lieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211b

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Considérant qu'en établissant plusieurs certificats d'authenticité portant sur les mêmes oeuvres, Monsieur Nicolas Y...et Monsieur Pierre Y..., héritiers indivis de l'artiste VOLTI, avaient commis une

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22446_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

titre de la surconsommation anormale d'eau et de 50 000 euros au titre des troubles de jouissance, en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait du défaut d'entretien de la digue du Volp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Graziani 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Barbara LAQUERRIERE, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mme Isabelle X... ... 20259 OLMI CAPPELLA ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92edc

Appel

17 février 2016

17 février 2016

né le 15 Janvier 1947 à MARSEILLE ... 13100 AIX EN PROVENCE ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédéric LAURIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d766cbb391a608a1869

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

société, de ne pas produire de décompte général des travaux définitifs (DGD), empêchant ainsi la vérification du bien-fondé de sa créance, et d'entretenir une confusion avec les sommes dues à la société Volpi

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd99065769a438183ca2dbb

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Bernard CHEVALIER, Président Mme Isabelle CHESNOT, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - rendu sur le siège -

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

643f88f2ad85da04f53a3c9d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Bénédicte VOLOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fe1e2a80829d0ac099c43c2

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

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CA

1ère Chambre C

60330214b50d7b74adb3c540

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

chantier conclu le 13 juillet 2011 entre le maître de l'ouvrage , la société DANITA , le cabinet KARAM ARCHITECTURE , architecte chargé de la direction des travaux et maître d'oeuvre , et l'entreprise VOLPI

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd94c8f38486c34bd861b26

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

Jean LECAROZ, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

60352ae7f6774f5590a38898

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

tribunal de grande instance de Paris, Nous, Marie-Christine Zind, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Lauranne Volpi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd91e536ab6cabaf4d81f13

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Véronique DELLELIS, Présidente Hélène GUILLOU, Présidente Thomas RONDEAU, Conseiller Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

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