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437 résultats pour « Wartel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

5fdac226ae592f542450c1ae

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

DEMANDEUR A LA REQUETE EN DEFERE **************** SAS DENY ALL RCS NANTERRE 529 108 615 prise en la personne de ses représentants légaux et venant aux droits et obligations de la société BEE WARE

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6309b3e2a521cdc5630b7a1f

Appel

26 août 2022

26 août 2022

La société Wargel Home Conception ne conteste pas sérieusement sa responsabilité dans ces malfaçons.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1803029105dbedc052

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

WARGEL HOME CONCEPTEUR prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 5] représentée par Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ, Avocat à la cour INTIMÉE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631519e03efc4516bd2da3

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

[I] Wasteels.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8606b

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

La CIWLT et la société Wasteels international France ont interjeté appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6364bbc1e405357f749eab28

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

. *** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [C] [E] et Madame [X] [I], épouse [E], ont par acte du 13 juillet 2012, dressé par Maître [L] WARTEL, notaire associé à Rue (Somme), acquis auprès de la SCI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a0cdc6046d47e13a95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

TOTEM SUPERVISION OUEST [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Claire WARTEL SEVERAC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1057 Et assistées de Me Olivier ROQUAIN de la SCP RMC ET ASSOCIES,

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02437_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Le 8 décembre 2014, Mme A a réalisé une plus-value de 1 840 531 euros à l'occasion de l'apport à la société FBL Wastel de 6 000 titres de la SAS Boa participations qu'elle détenait, d'une valeur de 1 932

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616393ffec3936ac10a09f40

Appel

18 février 2010

18 février 2010

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FROMONT BRIENS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Sophie PELICIER-LOEVENBRUCK, avocat au barreau de PARIS, toque : P 107 WASTEELS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6981b82acdc6046d47b934b1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Localité 10] du 26 août [Immatriculation 3]-0000-79 N° RG 25/02495 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HW3I Monsieur [F], [X], [I], [J] [N] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Aude-claire NOEL-WATTEL

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY02458_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que, si elle a perçu 208 156 euros de dividendes de la société FBL Wastel, ni la rémunération de 46 754 euros qu'elle a reçu de cette

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01725_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Le désistement de la commune de Wattrelos est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01726_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Le désistement de la commune de Wattrelos est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01727_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Le désistement de la commune de Wattrelos est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01728_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Le désistement de la commune de Wattrelos est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

[W] et la société CANAT et WARTON; Condamne solidairement M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0cc7c25a97f0381f4aeb

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

La société GLEN DIMPLEX DEUTSCHLAND a déclaré le 29 février 2008 au passif de la société CALDIS WARMTEC une créance chirographaire de 4 211 619,85'€.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d37af6d1bc2605de4b4c51

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[F] [R] à la fondation de droit américain ([Localité 5]) FONDATION ANDY WARHOL POUR LES ARTS VISUELS.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67932fe99097fd849ae8ac64

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[P] a confié à la société Etude Warbel la gestion locative de son appartement.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00693_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par un arrêté du 27 juin 2018, le maire de la commune de Wattrelos ne s’est pas opposé à ces travaux.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ECURIE GALANT-WARTEL

SIREN 951157932GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

Cessation d'activité et dissolution de la société

13/09/2026

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Dépôts des comptes

ECURIE GALANT-WARTEL

SIREN 951157932GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

28/08/2026

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Dépôts des comptes

ECURIE GALANT-WARTEL

SIREN 951157932GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

28/08/2026

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Dépôts des comptes

WARTEL AVOCAT

SIREN 948249552GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

10/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING WARTEL

SIREN 528553407GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

09/06/2026

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