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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd920570c76cfbd5805227f

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

générales des ventes réalisées par l'intermédiaire de la société Sodmilab en Algérie pour le compte de la société Waters prévoyaient expressément que «les ventes conclues par Waters sont régies par la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a113781cdc6046d47a64bf7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

La société Watt & Sea expose que ce modèle est composé d'un mâtereau blanc longiligne, mince et profilé, sur lequel est apposé la marque « Watt&Sea Cruising », d'un fût blanc en bas du mâtereau avec une

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9ce2cdc6046d4765ed8b

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

WASH FACTORY VERDUN , agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

5fd906e30051d39ecf431575

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

groupe BLUE WATER et étant salariées de la société BLUE WATER FRANCE.

Source officielle
CA

2° chambre

5fda4768fe39698e84cd4472

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

[O] en date du 11 mai 2010, a été signé pour le compte de la société Sun Water France par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a13

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

société WATI- B PROD et que la société WATI B a, de plein droit, qualité pour poursuivre la présente procédure d'appel enregistrée sous le numéro de RG 21/01638 engagée par la société WATI- B PROD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65e6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

La société Explorer Watch conteste tout dol de sa part.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

659f9b6b3328fa00087a27c4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La société Eden Wash est demeurée en possession des lieux à compter du 1er janvier 2017.

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa525c601f083189915f4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

, - condamner la société Multi Washer à lui payer la somme de 1 500,00 euros pour la dépréciation de la valeur du véhicule, - condamner la société Multi Washer à lui payer la somme de 14 049 euros pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac94

Appel

26 février 2008

26 février 2008

La SARL CAR WASH CERGY est propriétaire d'un fonds de commerce de lavage de voitures à 95000-CERGY.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6684eabaa0de54ff609f7c58

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Energies, - dit que le jugement est opposable à Inno Watt Energies, - déclaré recevable la demande de Luxmatic contre Soluxtec, - condamné la société Inno Watt Energies à payer à la société Luxmatic

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a627

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

OVER WATT C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632f4714ec5f96a7da08b1

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

ECO WASH agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] S.C.I.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C

659f956c3328fa00087a24e4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par acte d'huissier du 29 avril 2022, la société James Watt a fait signifier au preneur un commandement d'avoir à payer la somme de 27.078,23 euros, visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d1c9018405dfcaacdf

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

du 3 février 2016, pièce 28 Wash), soit 13 000 euros en tout.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2255e2fbe7c900434f7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[L] [U] demande à la cour de : - rejeter l'exception d'incompétence soulevée par la société EOL CAR WASH et venir en condamnation contre la société EOL CAR WASH pour travail dissimulé, - dire et juger

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY00396_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

La SARL Multi Washer s'est également vu infliger l'amende prévue à l'article 1788 A du code général des impôts.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5dba

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les deux bâtiments sont loués par la SARL Watt Crête Solar à l'Earl Petoton.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03447_20250107

Admin. Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 novembre 2024, la SARL Multi Washer demande à la cour d'annuler l'ordonnance n° 23LY00396 du 7 novembre 2024.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

66162be799851e0008f1e746

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le désistement de la société de droit suisse MSW Swiss Watch SARL sera déclaré parfait, il sera donc accepté par la cour.

Source officielle

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