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466 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21d0cdc6046d4747f948

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [V] [E] [O], représenté par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Défendeurs à l'incident et appelants : Madame [D] [I], Monsieur [K] [Y], représentés par Me Yannick

Source officielle

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CA

Ch 1-6 Surendettement

6961ee66cdc6046d47d0a581

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [P] [R] épouse [S] [Adresse 6] [Adresse 22] [Localité 12] Ayant pour avocat Me Yannick

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3860c78abe5c54e120f9

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Yannick.

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CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e6d

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Yannick Y... ... 59710 AVELIN Comparant et assisté de Me Alix DERELY (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2007 Tenue par A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a01

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Yannick X... a interjeté appel de cette décision. Les parties étaient convoquées par lettres recommandées avec avis de réception, celle adressée à M. Yannick X... étant retournée non réclamée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe0

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Yannick X... ... 59214 QUIEVY Représentant : M. Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E

6253c97bbd3db21cbdd88780

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Yannick Yves Daniel X... Y.../ M. Bernard Jean Marie Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c056

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Corrélativement Yannick X... a conservé le solde du prix au delà de celui du matériel retenu par le premier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8787f

Appel

2 février 2005

2 février 2005

C/ Yannick Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8ab97

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Yannick X... subissait un trouble de jouissance "sur la base d'une motivation qui relève d'une erreur matérielle au sens de l'article 462 du Nouveau Code de procédure civile, ou d'une dénaturation des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa1

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

MJB/ MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 264 DU QUINZE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 00747 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

SUR LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL DE MME YANNICK Z... : Les nombreux certificats médicaux produits ne suffisent pas à établir que la dégradation de l'état de santé de Mme Yannick Z..., constatée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f44b

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Un chèque de 25.000,00 € a été établi par monsieur Yannick X....

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CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236f

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Yannick A... M. Xavier Y... M. Gérard Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89969

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Yannick Y..., Mme Brigitte Y... épouse Z...

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CA

4ème Chambre

626b8183d1fb03057d9a5240

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société Yannick Vallée est également intervenue au titre d'opérations d'entretien.

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90837

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Yannick X... en qualité de mécanicien moto, statut agent de maîtrise, échelon 20.

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CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfeb

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Yannick Z..., Mme Nicole A... et la SA GAN Assurances IARD à verser à Melle Y...

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CA

1ère ch. civile

63465977c024d1adffef76f9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

15/00086 Président du tribunal judiciaire du Havre du 25 novembre 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Scp [W] [Z] et Nathalie BLONDEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick

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CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e4d

Appel

30 septembre 1999

30 septembre 1999

son épouse, Monsieur Roger X... et Madame Liliane Z... son épouse, ci-après désignés, les consorts X..., se sont irrévocablement engagés à céder à la société SAINT HERBLAIN DISTRIBUTION et à Monsieur Yannick

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