A partir de ces documents et de l'interrogatoire du patient et/ou de son entourage, des parties ainsi que de tous sachants : - Décrire l'état pathologique ayant conduit aux soins et traitements pratiqués

[H] [I], mariés, sont parents de quatre enfants, nés respectivement en octobre 2001, mai 2003, novembre 2006 et mai 2009.

En l'absence de progression de l'enfant, M. [C], obstétricien de garde, a eu recours aux forceps.

gauche, de multiples fractures de la voûte crânienne, des lésions pétéchiales temporales droites, un début d'engagement temporal interne gauche avec signes d'hypertension intracrânienne, de multiples

[E] a été déclaré entièrement responsable du préjudice subi par la partie civile, M. [S] [U].

Vu l'absence du ministère public, avisé de la date d'audience, qui n'a pas formulé d'observation.

La résiliation du bail est justifiée, d'une part, par l'absence de paiement des loyers et, d'autre part, par l'absence d'occupation des lieux loués puisque monsieur [H] est domicilié à une autre adresse

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Aux termes de ses dernières conclusions en date du 1er juillet 2025, M.

S'agissant de l'information délivrée au patient, les experts ont relevé que la feuille de consentement éclairé signée par M.

; l'assistance par tierce personne temporaire et définitive ; le préjudice esthétique temporaire et définitif ; le préjudice sexuel ; le préjudice d'agrément ; le préjudice d'établissement ; les

Pour un plus ample exposé des moyens et de l'argumentation des parties, il est expressément renvoyé au jugement déféré et aux écritures déposées.

Le docteur [M] a déposé un premier rapport aux termes duquel il indiquait l'absence de consolidation de la victime.

avec gêne temporaire partielle de classe IV, - gêne temporaire partielle de classe IV du 8 au 30 juillet 2017, - gêne temporaire partielle de classe III du 1er août au 30 septembre 2017, - gêne temporaire

Les parents de M. C...

Par un jugement du 26 avril 2022, le tribunal judiciaire d'Amiens a jugé que l'autorité parentale était exercée conjointement par les deux parents déclarés de l'enfant, dont la résidence habituelle a été

portant la mention " parent d'enfant français " car si l'étranger doit établir qu'il contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, ceci ne s'applique pas au parent français ; -

J'étais temporairement chez mon cousin germain qui habite à [Localité 4] depuis le mois de mai 2021 (soit 7 mois au total et suis donc revenu chez mes parents depuis décembre dernier) ». M.

sera ramené à la somme de 3 123,60 euros, les souffrances endurées et le préjudice esthétique du jeune E ainsi que la perte de revenus des parents ne sont pas étayés, le préjudice extra-patrimonial temporaire