CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 566 résultats pour « avarie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ad

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Ces avaries ont été qualifiées par la société Worms de petites avaries à l'extérieur des transformateurs, réparables localement.

Source officielle

Page 1 sur 1779

Suivant →
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Ces éléments conjugués écartent l'allégation des commissionnaires sur une absence d'avaries.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca657aa280944e493f981f

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[N], que l'aval signé par le gérant ne l'engageait pas personnellement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca6bd66f221f5665706ad2

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Elle prétend ainsi que sur la période du 9 janvier 2012 au 30 juin 2014, 29.628 retards, avaries ou pertes de colis ont fait l'objet de réclamations.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038a9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Ainsi, il s'avère que compte tenu de l'augmentation du prix de la matière première et de l'impossibilité pour la Société MHK, comme d'ailleurs ses concurrents, de pouvoir répercuter la hausse de ces prix

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c61b

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Ainsi, il s'avère que compte tenu de l'augmentation du prix de la matière première et de l'impossibilité pour la Société MHK, comme d'ailleurs ses concurrents, de pouvoir répercuter la hausse de ces prix

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ed

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Ainsi, il s'avère que compte tenu de l'augmentation du prix de la matière première et de l'impossibilité pour la Société MHK, comme d'ailleurs ses concurrents, de pouvoir répercuter la hausse de ces prix

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb8b3069c57e698f5337de

Appel

26 février 2019

26 février 2019

Confirmation du jugement déféré, rejet des prétentions du salarié et condamnation du salarié aux dépens d'appel.

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

5fd92f8ab0c5880f31713964

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

La Cour d'appel infirme le jugement entrepris et statue à nouveau en ordonnant la destruction des balcons et des canalisations d'eaux pluviales empiétant sur le fonds du demandeur, sous astreinte prov

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fca71de85a17d5dd11dfd87

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La cour d'appel confirme le jugement du conseil de prud'hommes du 12 septembre 2016, rejette l'ensemble des demandes de la salariée et la condamne aux entiers dépens d'appel ainsi qu'au paiement de 2 

Résumé IA — à vérifier
CA

4ème B chambre sociale

5fdce167abde744c44baef9d

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

La cour a réformé le jugement du conseil de prud'hommes en déclarant partiellement recevable l'action du salarié, en condamnant l'employeur à verser des dommages et intérêts au salarié et au syndicat,

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20156060

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

secrétariat le 16 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la classification de toutes les maisons situées dans la commune d'Avanne-Aveney

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de12cdc6046d47d95d3e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[V] [I] à régulariser l'aval ; Prononcer la nullité de l'aval régularisé par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9ac661452d1a0ef076a6e

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Il a imputé l'avarie moteur à un manque de lubrification et a retenu qu'une boue pétrolière épaisse a contaminé tout le circuit de lubrification du moteur, que cette pollution est à l'origine des désordres

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264edcdc6046d4739615d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

machine, - condamné in solidum la société TC 14 et son assureur Abeille IARD & santé à payer aux sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles la somme de 5.000 euros au titre de l'indemnité d'avarie

Source officielle
CA

13e chambre

5fca7d232a251e6bf9c7857e

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

L'arrêt a été rendu le 29 septembre 2020 par la cour d'appel de Versailles statuant sur les recours contre l'ordonnance antérieure, sans que le contenu de la solution soit précisé dans l'extrait fourn

Résumé IA — à vérifier
CA

ETRANGERS

5fca6e2b57b60559469a620f

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

La Cour d'appel a statué sur l'appel de l'ordonnance de prolongation. La décision rendue le 19 octobre 2020 confirme ou infirme la prolongation de la rétention en fonction de la légalité de la procédu

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

6a1fbb72cdc6046d47e95cbe

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 23/00002 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GBS3 Minute n° 26/00127 Syndicat SMASA, Syndicat SYNDICATSMASA SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DE LA SEILLE AVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d44bcdc6046d4789feda

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Après les réparations, [S] [W] précise avoir subi une nouvelle avarie le 7 septembre 2022 et relate que, circulant à environ 90 km/h sur l'autoroute, les roues AR se sont bloquées.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd96ee582bf1e5b9709ece1

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Il s'est avéré que ce véhicule qui avait été volé à M.[T], qui était son véritable propriétaire, a, par la suite, été restitué à la société d'assurance subrogée dans ses droits.

Source officielle