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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La motocyclette s'est alors engagée pour effectuer une man'uvre de dépassement.
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
11 septembre 2007
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Gilles né le 01 Décembre 1951 à PARIS 20, PARIS (075) Fils de X... Bienfait et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89139
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Entendu par les services de gendarmerie, Vincent X..., agriculteur, a déclaré que " conduisa nt un chariot élévateur, dans une légère courbe à gauche il avait vu arriver en sens inverse un motocycliste
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3ca
10 février 2010
10 février 2010
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET N DU 10 / 02 / 2010 DECISION INTERETS CIVILS DOSSIER 09 / 01388 GN / GB prononcé publiquement le Mercredi dix
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
[M] à l'encontre de cette décision a été rejeté par arrêt de la Cour de cassation du 24 octobre 2017. L'Assurance mutuelle des motards, assureur de la motocyclette conduite par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89479
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Arrêt en date du 02 octobre 2007 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 20 octobre
Source officielle10e Chambre
61638ef00d12e998c06d9d58
2 février 2011
2 février 2011
Madame [D] [R] épouse [G] qui roulait sur l'A7 derrière les deux gendarmes motocyclistes a déclaré 'je me suis engagée derrière les deux motocyclistes dans la patte d'oie jonction de l'A51 et de l'A7 en
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
J'ai stoppé aussitôt et me suis dirigée vers le motocycliste. Ce dernier restait allongé au sol.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 mars 2024 et le 17 février 2025, la société GAN Assurances, représentée par Me Cavelier, demande à la cour, dans le dernier
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
ARRET No 6/06 DU 02 JANVIER 2006 R.G : 04/00387 Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC 03/410 11 décembre 2003 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
ARRET No 6/06 DU 02 JANVIER 2006 R.G : 04/00387 Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC 03/410 11 décembre 2003 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Par courrier adressé au greffe de la cour d'appel le 2 décembre 2021 elle a fait connaître le montant définitif de ses débours pour 38 372 €, correspondant à des prestations en nature. ***** L'arrêt
Source officielle1ère chambre civile A
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Ce jugement a été confirmé par la cour d'appel de Lyon le 21 novembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET du 27 FEVRIER 2002 Décision déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LYON en date du 31 Octobre 2000 (RG : 199907644) N° RG Cour : 2000/06911 Nature
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb5f94efd1f53d939ec880
18 mars 2019
18 mars 2019
et des distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6684eac3a0de54ff609f7cb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[V] circulait à bord de sa motocyclette sur une portion de route limitée à 90km/h, en légère descente, dans le sens [Localité 14] / [Localité 12], dans une large courbe à gauche tandis que M.
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37dc
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Les procès-verbaux font apparaître que monsieur [F] pilotait sa motocyclette au moment où, déséquilibré au cours d'une manoeuvre de dépassement, il a mordu sur le terre-plein central, ce qui l'a fait chuter
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850eb
10 septembre 1999
10 septembre 1999
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 30 septembre 1987 à CERGY-SAINT-CHRISTOPHE, un accident de la circulation a mis en cause Monsieur Claude X..., motocycliste, et Madame Y..., automobiliste.
Source officielleAvis
CADA:20164881
15 décembre 2016
15 décembre 2016
du motocycle et du cycle à sa demande de copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles techniques effectués d'une part sur le véhicule de marque Volkswagen
Source officiellePage 1 sur 44