, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; - travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline

Il a par ailleurs travaillé comme mouleur de pièces en caoutchouc et été éventuellement exposé aux nitrosamines, famille de composés cancérogènes impliqués dans l'apparition de cancers de la vessie.

l'assuré, - que par la suite, l'eczéma est devenu permanent, - que les tests épicutanés ont révélé des allergies à plusieurs produits dont la PPD, employée notamment pour la polymérisation dans l'industrie

La relation de travail entre les parties est soumise à la convention collective du caoutchouc. M. X... est délégué syndical et élu de la délégation unique du personnel depuis plusieurs années.

au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles relève que diverses enquêtes épidémiologiques ont mis en évidence un risque accru de cancer de la vessie chez des travailleurs de l'industrie

, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; - travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et ses sels (MBOCA

, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; * travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4' - méthylène bis (2-chloroaniline

, l' imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ;- travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4' - méthylène bis (2-chloroaniline)

d'encres et de peintures ; - travaux de préparation et de mise en 'uvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; - travaux de fabrication

d'encres et de peintures ; - travaux de préparation et de mise en 'uvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; - travaux de fabrication

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le syndicat Force Ouvrière des industries caoutchouc et activités annexes à Bezons ne sont pas fondés.

ordonné en conséquence le transfert de la marque internationale Heliflex n° 12 95 665 en ce qu'elle désigne la France et pour les : - « produits en matière plastique (produits semi-finis) destinés à l'industrie

Plastiques Dérivés de Normandie (CPDN) est spécialisée dans la fabrication pour l'industrie de pièces en caoutchouc et dérivés.

INTIMÉE : SAS PAUL ROBERT INDUSTRIE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée

INDUSTRIE Arrêt rendu ce PREMIER AVRIL DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant

SOCIETE OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLICATION TECHNIQUE - SOCAT c/ Madame [U] [R] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Décision déférée à la

Au mois d1août 1998, le revêtement en caoutchouc a commencé à se décoller de la paroi intérieure. Monsieur Z...

paiement à l'encontre de la société Nord Industrie.