CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6866137827f49a37ec714e20
2 juillet 2025
à durée indéterminée auprès de l'entreprise utilisatrice, la SAS BLB CONSTRUCTIONS, et de l'entreprise de travail temporaire, la SAS ADEQUAT 015 DIRE ET JUGER que la rupture des relations contractuelles
8ème chambre
630710847786aac563f2757b
24 août 2022
Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la société Blache-Maçonnerie assurée auprès de la société Groupama Méditerranée. Les travaux ont débuté en septembre 2012.
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3a
10 janvier 2012
X... a signé avec la société Edyfis construction un contrat de travail de maçon chef d'équipe, avec un salaire de 1818, 52 € pour 151H67.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02983_20231222
22 décembre 2023
intérimaires mis à disposition par la société Forum Intérim Bouches-du-Rhône étaient occupés à des travaux de maçonnerie sur un chantier de construction au Beausset.
Chambre Sociale
65a0f75c383a880008fd08d3
11 janvier 2024
et suit le travail
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MRLM CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
6690c7360d808eb34e455472
11 juillet 2024
Travaux de construction et de réparation navale. Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
MUSELLI Père et Fils, ayant pour objet la construction de piscines, le contrat de travail étant ensuite transféré à la SARL CONCEPT BLEU PLUS gérée par Monsieur Olivier Z....
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f554a
4 juillet 2014
Pour fonder sa demande sur l'article 1147 du Code civil, la SCI DE LALEU soutient que l'entreprise de maçonnerie, en effectuant des réparations sommaires du plancher sans alerter le maître d''uvre de l'état
616348e7543823d76b0316c3
19 avril 2011
, aux droits de laquelle vient la société Eiffage construction Alsace Franche-Comté, et ce en qualité de maçon finisseur.
1ère Chambre
62c67c7cca9bf2637903090a
5 juillet 2022
- le paysagiste est un professionnel dont les textes reconnaissent qu'il peut réaliser de petits travaux de construction d'ouvrages paysagers de maçonnerie et l'édification de murets.
Chambre sociale
6711faf67603bf88a1884b5d
17 octobre 2024
[G] [I] a été embauché par l'entreprise Castells Frères en qualité de maçon à compter du 7 juin 1993.
6253c896bd3db21cbdd85b0c
10 octobre 2002
La société LA CONSTRUCTION COOPERATIVE exerçait l'activité de travaux de maçonnerie générale à CHATENAY MALABRY.
Ch.secu-fiva-cdas
687732fb7032dd17d194bb4b
15 juillet 2025
L'entreprise de travail temporaire [11] a régularisé une déclaration d'accident du travail reprenant, sans réserves, les éléments communiqués par la SAS [18].
1re chambre sociale
642e757e8b510604f5bc1ce9
5 avril 2023
Renov Aude Isolation exerçait quant à elle les activités 'de travaux de maçonnerie générale, menuiserie pour l'agencement et l'isolation des bâtiments'.
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5f
15 avril 2024
à la demande du client, des pièces en béton armé préfabriqué pour la construction d'escaliers, de maisons, d'ouvrages et autres entrepôts et que s'il ne s'agit pas de travail à la chaîne ou de travail
Chambre 3-1
69fd84ddcdc6046d4704d679
7 mai 2026
[H] [Y], directeur de travaux chez MGM et MGB, atteste que l'entreprise Laque Décor dirigée par M.
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
Ayant entrepris des travaux dans la maison, les acquéreurs ont constaté une infestation des bois, qu'une inspection par un spécialiste révélait être causée par la vrillette et surtout le champignon mérule
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00177_20231205
5 décembre 2023
Par une décision du 10 octobre 2019, la ministre du travail a rejeté cette demande au motif que la part représentée par les activités exposant à l'amiante au sein de l'entreprise n'était pas significative
6253cbd9bd3db21cbdd8e743
18 octobre 2011
A cette construction ont notamment participé : - monsieur X..., architecte, maître d'oeuvre de l'opération, - la société FAYARD Père & Fils, entreprise de maçonnerie, chargée des lots 2 et 20 (maçonnerie-abords
6253c84ebd3db21cbdd84d7c
8 octobre 1998
Au surplus, la location comportant plusieurs pièces, accessoires du local commercial, l'argument que l'appelante, relatif à la déclaration de travaux, n'est pas pertinent.
Page 1 sur 7