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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
[O] [B] qui conduisait un véhicule Alfa Roméo et qui était alcoolisé a doublé une file de véhicules alors qu'arrivaient en sens inverse trois motocyclettes pilotées par M.
Source officielleChambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La motocyclette s'est alors engagée pour effectuer une man'uvre de dépassement.
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Il pilotait une motocyclette de marque Yamaha immatriculée 9793 YD 45. Les faits ont été constatés à Saran (Loiret) le 10 mai 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89139
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Mais le motocycliste a vait poursuivi sa route et a vait heurté sa roue arrière gauche ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3ca
10 février 2010
10 février 2010
Alors que son véhicule était quasiment immobilisé au milieu de la chaussée, Monsieur Florian Z..., né le 17 août 1980 à MONTPELLIER, survenant par l'arrière, circulant sur sa motocyclette MOTTO GUZZY sur
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89479
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Attendu en conséquence que c'est à tort que le premier juge a dit que la vitesse excessive de la motocyclette conduite par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
la heurter était de 0 km/h ou proche de 0 km/h, - le contact de la motocyclette avec la voiture a été violent, - le contact du motocycliste avec les plots sur le trottoir et le panneau de signalisation
Source officielle10e Chambre
61638ef00d12e998c06d9d58
2 février 2011
2 février 2011
Madame [D] [R] épouse [G] qui roulait sur l'A7 derrière les deux gendarmes motocyclistes a déclaré 'je me suis engagée derrière les deux motocyclistes dans la patte d'oie jonction de l'A51 et de l'A7 en
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
J'ai stoppé aussitôt et me suis dirigée vers le motocycliste. Ce dernier restait allongé au sol.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
F..., le motocycliste B...avait parcouru plus du tiers de cette distance ; Attendu, en outre, que le dépanneur, dépêché sur place par la Gendarmerie, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
B, à un motocycliste, M. A. La caisse primaire d'assurance maladie du Var, mise en cause par le tribunal, a indiqué ne pas entendre intervenir dans l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Copie exécutoire le Copie le FAITS ET PROCEDURE Le 21 avril 2002, David X..., conducteur d'une motocyclette
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Copie exécutoire le Copie le FAITS ET PROCEDURE Le 21 avril 2002, David X..., conducteur d'une motocyclette
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb5f94efd1f53d939ec880
18 mars 2019
18 mars 2019
et des distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Frais funéraires : - services funéraires municipaux 12.758,00 francs - monument 25.000,00 francs 4. préjudice matériel : Sursis à statuer compte tenu de ce que la motocyclette a été maquillée et
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850eb
10 septembre 1999
10 septembre 1999
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 30 septembre 1987 à CERGY-SAINT-CHRISTOPHE, un accident de la circulation a mis en cause Monsieur Claude X..., motocycliste, et Madame Y..., automobiliste.
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[N] car aucune autre motocyclette n'est passée avant et il ajoute que la vitesse est élevée et que le motocycliste est dans sa voie de circulation.
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37dc
7 décembre 2011
7 décembre 2011
. *** I - Exposé du litige : Le 11 juillet 2002 monsieur [N] [F] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'au guidon de sa motocyclette
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Stéphane A... était le passager de la motocyclette conduite par M. Stéphane I...
Source officielleChambre 1-6
65449c7ec71a6a83181c8be4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Au défaut de maîtrise s'est ajouté un dépassement irrégulier et le débridage non autorisé de sa motocyclette.
Source officiellePage 1 sur 44
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES ET DE MARCHANDISES AMERICAINES
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/01/2026
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GROS SUD MOTOCYCLETTE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
08/04/2025
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GROS SUD MOTOCYCLETTE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
07/01/2025
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SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES ET DE MARCHANDISES AMERICAINES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/08/2024
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TONTON FROI MOTOCYCLETTES
07/03/2024
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