CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
6a0fe9b6cdc6046d4787f1eb
21 mai 2026
Le 24 janvier 2018, Mme [H] a été placée en arrêt de travail pour maladie d'origine non professionnelle, prolongé jusqu'au 30 juin 2018.
Chambre sociale
69eafe0bcdc6046d475782e5
23 avril 2026
[W] a été déclaré apte à l'issue de la visite médicale de reprise, qu'aucun dépassement de la durée légale n'est intervenu entre sa reprise et son nouvel arrêt maladie à compter du 6 avril 2021 et que
CHAMBRE SOCIALE B
6a1139c7cdc6046d47a68d12
22 mai 2026
A l'issue de votre arrêt de travail, soit le 20 décembre 2019, vous avez rencontré le Docteur [C], médecin du travail, dans le cadre d'une visite de reprise.
1re chambre sociale
6a0e9d45cdc6046d47660851
20 mai 2026
En l'espèce, [B] [K] était en arrêt de travail pour maladie non professionnelle.
2e chambre sociale
69047c1382c7820b7f253e42
30 octobre 2025
Placée continûment en arrêt de travail à compter du 31 décembre 2019, la salariée a été déclarée le 12 octobre 2020, à l'issue d'une visite de reprise, inapte à son poste par le médecin du travail.
Sociale B salle 2
69fc262ccdc6046d47e21ed4
30 avril 2026
A compter du 13 septembre 2019, Mme [E] a été placée en arrêt de travail. Elle a bénéficié d'une reconnaissance de maladie professionnelle par la caisse primaire d'assurance maladie.
Chambre sociale 4-3
6a1e644acdc6046d47ca8401
1 juin 2026
Le 31 juillet 2013, Mme [O] a été placée en arrêt de travail pour cause de maladie jusqu'au 8 mars 2016 inclus.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70
2 juin 2026
[I] a de nouveau été placé en arrêt de travail pour maladie ordinaire. Le 16 novembre 2021, M.
69e7058dcdc6046d47f9f820
20 avril 2026
[Y] était placé en arrêt de travail pour cause de maladie jusqu'au 20 octobre 2018. M.
Chambre Prud'homale
694a5c3975782d5f06558e13
18 décembre 2025
[G] a de nouveau été placé en arrêt de travail au titre de sa maladie professionnelle du 8 au 22 juin 2018, en arrêt de travail sans rapport avec sa maladie professionnelle du 24 octobre au 3 décembre
691ee0190faf9858cdf8e3d4
19 novembre 2025
À l'issue de la visite de reprise en date du 17 juillet 2017, il était déclaré apte par le médecin du travail. M. [K] était placé continûment en arrêt de travail à compter du 3 mai 2018.
Chambre Sociale
6a0fe87acdc6046d4787a3f9
Le 29 novembre 2019, la salariée a été victime d'un accident du travail et placée en arrêt de travail.
69f43813cdc6046d472d4348
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°138/2026 N° RG 22/05526 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TDSC CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 1] C/ M.
Chambre sociale 4-4
69e06dbbcdc6046d47686dae
15 avril 2026
Le salarié a de nombreux arrêts de travail en maladie depuis qu'il a été embauché. Toutefois nous sommes satisfaits de son travail. Il n'est pas sollicité en dehors des horaires de travail.
Chambre 4-6
6a210f47cdc6046d4709bbe4
3 juin 2026
[15] L'article R. 4624-31 du code du travail disposait dans sa version en vigueur du 1er'janvier'2017 au 31 mars 2022 que': «'Le travailleur bénéficie d'un examen de reprise du travail par le médecin
6a0fea07cdc6046d4787ff18
L'arrêt devait être rendu le 20 janvier 2026. La date du prononcé ayant été prorogée à plusieurs reprises, les parties dûment avisées, l'arrêt est finalement rendu le 21 mai 2026.
69e8616ccdc6046d47199b43
21 avril 2026
cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel.
Chambre 4-1
69ef2005cdc6046d47b064c3
24 avril 2026
Le salarié a été placé en arrêt maladie d'origine non professionnelle du 15 juin 2017 au 05 avril 2018.
69d9e492cdc6046d47d9d804
10 avril 2026
J'ai également été en arrêt de travail pour un burnout et souffrance au travail depuis septembre 2021, une demande de reconnaissance en maladie professionnelle est en cours de traitement par la CPAM.
6a210f31cdc6046d4709ba63
Il explique qu'après plusieurs arrêts de travail pour des difficultés de santé liées à des problèmes de thyroïde et de varices, la salariée était placée en arrêt de travail pour maladie à compter du 9
Page 1 sur 643
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.