CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01911_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

La société Santin exerce une activité de pose d'éléments de menuiseries et dispose en sa qualité d'exploitante d'un établissement à usage d'entrepôts, ateliers et bureaux situé à Troyes qu'elle loue à

Source officielle

Page 1 sur 123

Suivant →
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7477ffb526292dd6e35

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

déclaration de créance, a notamment joint un devis du janvier 2024 (n° D202400203) établi à l'entête de la société M Constructions, comportant son cachet et sa signature, ayant pour objet la fourniture et la pose

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa510c7dc206c9eb7edb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les vendeurs n'ont pas fourni les pièces relatives à la fourniture et pose des menuiseries.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca8c341852847e77ac67dc

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[V] correspondant au coût du remplacement des menuiseries extérieures ; - débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105fd28558704f52e67e9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Je vous joins une fiche de poste de menuisier poseur de l'observatoire des métiers du BTP.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a1a789bcdc6046d47752b1b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ans plus tard des désordres au niveau des menuiseries.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f4398fcdc6046d472d84c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[X] [Q] MENUISERIES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a73b5cdc6046d477493ea

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Quand bien même la qualification serait retenue, le service après-vente est inclus dans la prestation de pose de menuiserie sur mesure.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adbbb40ec8318f31c47

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ces éléments étant posés, il revient à la cour de dire si les conditions d'une sanction disciplinaire sont réunies c'est à dire si M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

67ee196a6cff766e94e389f4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il ressort des indications de la société que le maître de l'ouvrage a réalisé lui-même certains ouvrages destinés à la pose des menuiseries.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55481a7b805de12b3cd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[U] a été recruté après avoir travaillé sept années en qualité de menuisier, est titulaire d'un CAP menuiserie, et il a bénéficié d'une formation à la sécurité renforcée à son arrivée (accueil individualisé

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7afc93bcaf505db6964ff

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il était également précisé que les meubles hauts tombés seraient fournis et posés par la Menuiserie [F].

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6341140358bc223e2e3f09d8

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[N] inapte à son poste de menuisier charpentier tel qu'habituellement exercé. Par courrier du même jour adressé à M. [G] [C], le médecin du travail a indiqué que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701e4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Je vous ai autorisé à quitter le chantier étant précisé que nous avons dû prendre les services d'un autre menuiser pour poser les meubles d'une salle de bain.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603609568a953f6e33313179

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

déterminer s'il existe une inaptitude définitive au poste de menuisier poseur à l'issue de la seconde visite médicale prévue dans 15 jours ».

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8155d1fb03057d9a4fbe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[E], né le 4 mai 1986, a été embauché par la société Menuiseries 60 en qualité de menuisier poseur aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 septembre 2001.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa430c7dc206c9eb7e1d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société AG Menuiserie était donc tout à fait avisée des problèmes de santé de M. [E] ainsi que des contre-indications et/ou restrictions posées par le médecin du travail.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8180d1fb03057d9a521e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il se déduit de ces éléments que les sociétés TECNILOGIS et HELIOS HABITAT, indépendantes juridiquement de la société MENUISERIE [I], sont spécialisées dans la commercialisation et la pose de menuiseries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90307

Appel

26 février 2013

26 février 2013

la pose de portes de garage automatiques ou de menuiseries en bois, PVC, alu... " Si l'autonomie de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad5a6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

L'entreprise [X] a été chargée de la fourniture et de la pose des menuiseries extérieures en chêne.

Source officielle