Le premier juge constate que M. [Q] [B] a fait l'objet d'un premier accident au volant de son véhicule Ford Ka, sans tiers impliqué, occasionnant des dégâts matériels et le déclenchement des airbags.

pour une sortie à 22 heures

Se déportant sur la voie de gauche, il a pu éviter les deux véhicules, mais a heurté [Y] [I] qui se trouvait dans ce couloir de circulation.

Dans l'élan de sa vitesse, le conducteur du véhicule a heurté sur le côté le scooter.

déportée de sa trajectoire à la suite d'un premier choc avec le véhicule appartenant à la société Castel taxi, - que l'affirmation selon laquelle il aurait été éjecté de sa motocyclette après le premier

La succession est, notamment, composée d'une maison de famille sise [Adresse 2], en Dordogne, et de trois véhicules automobiles (de type Tiguan 4/4, d'une valeur de 35 000 euros, Opel Corsa qui n'est plus

juillet 2021 ; cette période de location était la dernière d'une succession de 13 contrats dont le premier avait débuté le 10 juin 2020, le compteur du véhicule en cause affichant un kilométrage de 187

[K] fait valoir que : - après avoir heurté une glissière de sécurité, il s'est retrouvé sur l'autoroute à l'extérieur de son véhicule ; le poids-lourd conduit par Mme [V] a percuté son véhicule à l'arrêt

heure et jusqu'à la cent huitième heure supplémentaire effectuée par trimestre ; c) Deux journées et demie au-delà de la cent huitième heure supplémentaire effectuée par trimestre ; Lorsque le temps

décentrage d'une des deux.

observations suivantes : 'j'ai éclaté au PK je me suis garé en BAU et le véhiculé m'a heurté à l'arrière'.

[MB] est arrivé sur les lieux, un premier accident avait déjà eu lieu ; il a lui même heurté et été heurté, et ce, à deux moments distincts, de sorte qu'il ne s'agit pas d'un accident complexe, étant observé

La cour à l'instar du premier juge constate que Mme [X] ne produit aucun décompte précis de son temps de travail de nature à étayer sa demande de rappels d'heures supplémentaires sur toute la période,

[I] [H] deux contrats de «'location de véhicule équipé taxi'-'doublage'», le premier en date du 27 mai 2011, le second en date du 17 août 2012, - la société FILO TAXIS (même adresse) a ensuite conclu

sortie de son véhicule entre les deux collisions, a conservé sa qualité de conducteur d'un des véhicules impliqués.

.: Coupable de deux inobservation, par conducteur de véhicule, de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, le 15 février 2001 à BISCHEIM, infraction prévue par l'art.

[O] a contesté deux avertissements qui lui ont été successivement donnés le 12 juillet et le 14 octobre 2010 ; qu'en effet, l'employeur lui a adressé un premier avertissement pour manque de respect en

Un deuxième contrat a été conclu le 29 novembre 2006 pour la période du 29 novembre 2006 au 28 février 2007, avec un volume horaire fixé à 20 heures par semaine.

A...et de Mme X..., qu'elle a réussit a passer entre les deux véhicules immobilisés pour stationner son véhicule sur la bande d'arrêt d'urgence et que le choc arrière provoqué par le véhicule de M.

Il a embauché Monsieur Jean-Pierre X... en qualité de moniteur auto-école dans le cadre de deux contrats à durée déterminée successifs : - le premier, qui a pris effet le 13 décembre 2005, motivé par la