de commande, ceux des sociétés qui se livrent à l'activité de foires avec reprises d'invendus se ressemblent fortement (pièces 70, 71, 73 de la société Comptoirs du Monde); que toutefois seuls les bons

Elle argue de la similitude entre les produits visés aux dépôts en approuvant l'appréciation des premiers juges qui se sont attachés à la destination réelle de ceux-ci, s'agissant de produits liés aux

ait joué un rôle d'importateur, même temporairement, de sacs cabas identiques à ceux des collections [A]' ; que les mentions portées sur les facture et bons de commande et les déclarations recueillies

Il affirme que les bons de commande et factures présentées constituent bien la preuve d'un usage sérieux de la marque OVI, soit seule, soit avec l'adjonction de suffixes destinés à caractériser le produit

- cette même similitude et le risque de confusion généré serait constitutif d'actes de concurrence déloyale.

. - qu'en effet elles bénéficient d'une clause de réserve de propriété incluse dans les bons de commande - que la société PATRICK X... n'était pas propriétaire des véhicules gagés qu'il n'a pas payés -

indiscutable ; qu'il existe également une parfaite similitude avec d'autres devis qu'elle produit aux débats à hauteur de cour ; que M.

sur la nullité du contrat de vente: Les bons de commandes produits par la société Eco-Logis et M. [H] étant différents, le premier juge a retenu le bon de commande de M.

Elle se réfère aux motifs des premiers juges pour estimer que son livre n'est nullement contrefaisant de l'ouvrage "calligraphie latine" en relevant qu'en matière de calligraphie les similitudes sont la

A l'appui de son appel, SOPAMAG fait tout d'abord valoir qu'elle justifie par les pièces qu'elle communique d'un usage sérieux, réel et continu de sa marque C CLASSIC pour de très nombreux produits de

le bon de commande du matériel financé alors d'une part, que la demanderesse ne rapporte pas la preuve qu'elle a contesté le courrier de mise en demeure de régler la somme de 1068,20 € que lui a adressé

[W] à l'audience révèle des similitudes avec ceux mentionnés sur l'acte de caution (similitude d'écriture du chiffre 2 et de la lettre "b" en début et milieu de mot). Les déclarations de M.

Elle a ainsi «'par la signature du présent bon de commande, accept[é] les conditions générales de ventes et particulières de services précisées ci-dessus, applicables dès signature du bon de commande'»

Dans ces conditions, les prestations effectuées par M. B ne peuvent être regardées comme ayant été fournies en qualité de sous-traitant et M.

Elle fait valoir qu'aucun texte ne lui impose de contrôler la régularité du bon de commande et que son éventuelle faute ne saurait, en tout cas, la priver de son droit à restitution, la sanction adaptée

Il est exact, en revanche, que le bon de commande ne mentionne ni le délai de livraison, ni le délai d'exécution de la prestation accessoire de pose, le délai butoir de six mois stipulé aux conditions

En premier lieu, elles font valoir que la société SOS FLEXIBLES détient, sur sa dénomination sociale, des droits antérieurs à ceux de la société FLEX'CIBLE, et elles indiquent que l'évidente similitude

La commande correspondante portait sur la conception graphique des éléments suivants : une affiche (40 x 60), un carton d'invitation trois volets, une chemise de presse et un tract trois volets recto-verso