CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

110 résultats pour « spontanéité »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fcd

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

l'employeur, au contraire de ce qui lui incombe ne rapporte pas la preuve des griefs qui ont motivé la rupture du lien contractuel et critiquant les attestations produites à cet effet pour manque de spontanéité

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0ce

Appel

7 février 2012

7 février 2012

La cour ne doute pas de la sincérité du désir exprimé par l'enfant, mais en regard de la forme de son discours elle s'interrogera, d'une part sur sa spontanéité, et d'autre part sur le fait qu'elle en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033524b4276eb0341d38c24

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Il soutient en outre que les plaignantes ont mal vécu les critiques qu'il leur a adressées dans le cadre de la formation et remet en cause la spontanéité des trois premiers témoignages au regard de leur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00652_20260223

Admin. Appel

23 février 2026

23 février 2026

L'intéressé justifie d'un niveau de langue lui permettant au moins de comprendre le contenu essentiel de sujets concrets ou abstraits dans un texte complexe, de communiquer avec spontanéité, de s'exprimer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861de

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

Indépendamment du fait que la spontanéité de cette lettre, écrite peu après un droit de visite du père, et dont certains termes sont peu compatibles avec ceux d'un jeune enfant, n'est pas évidente, la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a73a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

." ; Considérant que ces pièces ne sont pas sérieusement critiquées par la société MODISSIMO qui n'invoque aucune suspicion de fraude et argue seulement du manque de spontanéité de leur communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb43

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

ce sens la décision entreprise, Attendu qu'il convient évidemment de favoriser l'instauration de liens, d'attachement entre l'enfant et son père, Que ceci implique un minimum de liberté et de spontanéité

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045348cdc6046d47939a72

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En revanche, le manque de spontanéité d'exécution puis l'absence d'exécution de la décision, déjà ancienne malgré relance, le paiement n'ayant été fait que le jour de l'audience d'incident le 24 mars 2026

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0453c7cdc6046d4793a41f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En revanche, le manque de spontanéité d'exécution puis l'absence d'exécution de la décision, déjà ancienne malgré relance, le paiement n'ayant été fait que le jour de l'audience d'incident le 24 mars 2026

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163f88b52184c47dc90baf4

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

La parfaite identité des trois témoignages émanant, de surcroît, de salariés des appelants, les prive de toute spontanéité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f34

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Vous avez pu constater lors de votre présence en nos locaux, la spontanéité de sa réaction lorsque vous avez abordé cette question avec elle.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603282fd7a5708b6c88e339b

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

[F] [Y] d'avoir apporté son concours à l'expertise graphologique, l'expert ayant dû écarter les échantillons d'écritures réalisés devant elle en raison de leur manque de spontanéité, il convenait de se

Source officielle
CA

14e Chambre

6163514aa2ead9ed860b6edb

Appel

19 juillet 2011

19 juillet 2011

La teneur de ces attestations n'est pas véritablement remise en cause par l'appelante, sauf pour celle-ci à les interpréter en réduisant leur impact ou leur spontanéité notamment sur le caractère habituel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890e

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Y... fait valoir que l'employeur, ainsi que le démontrent les attestations versées par lui aux débats, exerce sur ses salariés des pressions inadmissibles enlevant toute spontanéité aux témoignages fournis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c8

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

contrepartie de l'aide et de l'assistance apportées à ses parents durant de nombreuses années ; Or, d'une part la reconnaisance par Gaston X... du nombre et de l'importance des retraits manque de spontanéité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de47

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

n'a jamais remarqué aucun signe pouvant laisser à penser que cette petite fille avait pu être victime de violences au sein de sa famille ; que tout au contraire, l'enquêtrice sociale a relevé la spontanéité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e85

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Toutefois, Lola a exprimé ses sentiments avec une sincérité qui se déduit tant de la spontanéité et de la netteté de ses propos que de l'analyse faite par l'expert de ses déclarations.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65b368048c0355000835f4cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

qu'il semblait souffrir du bras gauche ; que l'intéressé, informé incontestablement la position de contestation de l'employeur, reprend les termes de ce dernier de sorte que l'on peut douter de la spontanéité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95e

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Sandrine sont rédigées de façon identique de sorte que la spontanéité de leur témoignage n'existe pas.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

67ad8f9bd8956911a3ff6140

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

5], pour y recevoir les soins nécessaires, 'considérant qu'il résulte de ce certificat médical que l'état de santé de Monsieur [S] [D] révèle des troubles mentaux se manifestant par un manque de spontanéité

Source officielle