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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01810_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
La SAS Textiss, créée en 2001, qui exerçait une activité de commerce en gros de textiles, détenait 100 % du capital de la société Newtex, dont l'activité consistait en la conception et l'achat-revente
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c5593c369c7f74996dbd
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par déclaration du 2 mai 2019, la société Tekstil a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il a : -Condamné la société LPF Tekstil Sanayi Ltd au paiement à la société Shaoxing County Apollo Textile Co
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a66
10 septembre 2014
10 septembre 2014
ORDONNE à Maître Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la SA TEXTILES INDUSTRIELS DE LORRAINE (TEXTILOR) de porter ces créances sur l'état des créances déposé au greffe de la Chambre Commerciale
Source officielle5ème Chambre
66fce3e48d6ea26f688da797
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Adjal, Greffier Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00500 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKO2 ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Société MEWA TEXTIL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616337df06e11dac7d76d028
28 mai 2010
28 mai 2010
Elle expose pour l'essentiel que la société LE CLAN ne justifie pas de ce que le travail dont elle demande la rémunération lui a été confié par elle ou par l'intermédiaire de la société tunisienne TEXTILE
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f8
25 avril 2025
25 avril 2025
Service AG&CO OHG, ci-après dénommée Mewa Textil.
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0fa
25 avril 2025
25 avril 2025
SERVICE AG&CO DEUTSCHLAND OHG La Société MEWA TEXTIL SERVICE AG&CO DEUTSCHLAND OHG est une Société de droit allemand qui vient aux droits de la Société MEWA TEXTIL SERVICE AG&CO OHG, demeurant [Adresse
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa96
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa98
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, Sovoutri, [Localité 3] Industrie, Textiles de Belmont et Griffendux Industries.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de Belmont.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de [Localité 4].
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile ; Mis les dépens à la charge de la société Textiles de [Localité 4].
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l'espèce, la société TEXTILE DE [Localité 4] fait partie du groupe textile [C] Industries, qui est constitué des sociétés [C] Industries (société de tête du groupe), [C] Tissages, NCV Industries, NCV
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d3b
29 janvier 2004
29 janvier 2004
NK Production Textile à payer à la S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163e0f9925cfde12668377f
3 décembre 2009
3 décembre 2009
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/02489 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2007 -Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2007F00383 APPELANTE SARL TEXTILE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL20257_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il indique qu'il a décidé d'accorder les dégrèvements demandés par l'Institut français du textile et de l'habillement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef5
8 janvier 2004
8 janvier 2004
Par jugement du 16 mai 2002, le tribunal de commerce de Lyon a débouté la société EURO FRANCE TEXTILES de ses demandes. La société EURO FRANCE TEXTILES a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Au soutien de leur appel à jour fixe, les sociétés EXEL TEXTILE et EXEL ADOUR exposent qu'elles ont pour activité l'entreposage et la distribution de marchandises, EXEL TEXTILE travaillant principalement
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c8
31 octobre 2007
31 octobre 2007
MONCEY TEXTILES, - fait interdiction de la société S.A.R.L.
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