des bourgs d'Huriel et d'Archignat, et en particulier dans la traversée d'Huriel, entre le gymnase et le collège.

les voies réservées au tramway, en dehors du passage protégé prévu à cet effet, au moment où la rame parvenait à sa hauteur, alors même qu'il l'avait incontestablement vue arriver et qu'il avait entendu

Les factures confirment un apport de terre de remblai et de terre végétale d'un total de 30m3 et que les niveaux, prévus au nombre de 4 à 5, étaient refaits à l'aide de ces traverses pour récupérer de

Il considère enfin que les époux [G] ne rapportent pas suffisamment la preuve d'une voie de fait commise par les consorts [W] relativement à la servitude de passage. M.

Ils souhaitent remettre en état une canalisation d'alimentation en eau qui est en partie enterrée et traverse la propriété de leur voisin M. [E] [O].

Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

La société XP Fibre soutient principalement que la preuve d'un trouble manifestement illicite justifiant la dépose du câble litigieux n'était en l'espèce pas rapportée.

L'OAP des Plans à Carros comporte deux orientations d'aménagement consistant, d'une part, à valoriser le paysage existant et les éléments structurants de l'armature paysagère et des continuités écologiques

Bizzari Nautic a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Bastia, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert à l'effet

En outre, le plan établi par l'expert, figurant en annexe 4 de son rapport, montre que le puits se situe en dehors de l'emprise du passage.

des emplacements aménagés à cet effet ;() / IV.- Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe () ".

Quant à l'impact sur les paysages : 10.

par deux voies pratiquement rectilignes se coupant approximativement en leur milieu (dans la « Forêt de la Motte ») au lieu dit « Le Rond Point » (également traversé d'un chemin vicinal), ont fait citer

Cela signifierait aussi que le véhicule qui se trouvait devant vous aurait attendu d'avoir au moins 16 mètres devant lui avant de traverser le passage à niveau.

Au demeurant, il ressort des pièces du dossier que le préfet des Hautes-Pyrénées a contacté les maires des communes traversées afin que ceux-ci lui indiquent si l'itinéraire initialement prévu empruntait

Il ressort des pièces du dossier que la minute du jugement attaqué comporte les signatures prévues à l’article R. 741-7 du code de justice administrative.

Il ne peut en conséquence être reproché à [F] [K] d'avoir fermé l'accès utilisé en dehors de l'assiette conventionnelle prévue, et rien ne permet de le contraindre à laisser le passage sur sa propriété

[Y] se soit engagé avec son bus articulé pour traverser les voies ferrées du passage à niveau entre les arrêts «Housset» et «Enseigne abbaye», alors que le véhicule risquait du fait de ses caractéristiques

Le 8 janvier 2002 le Syndic a convoqué les copropriétaires à une assemblée générale prévue pour le 30 janvier 2002.

entre eux ; / 4° Une analyse des effets cumulés du projet avec d'autres projets connus. () / 7° Les mesures prévues par le pétitionnaire ou le maître de l'ouvrage pour : / - éviter les effets négatifs