Il identifie de nombreux impacts psychologiques, relationnels et organisationnels occasionnés par ce management à savoir notamment " des personnes à bout, déstabilisées et en grande souffrance (les femmes

A..., représenté par Me Boul, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 31 mars 2022 ; 2°) d’annuler la décision du président de la communauté de communes

et non rétablies, que les dysfonctionnements du chauffage collectif entre novembre 2016 et mai 2017 ne résultent pas d'un problème d'équilibrage de l'installation de chauffage mais de la présence de boues

B et que les seules odeurs ressenties l'étaient à côté du silo à boue chaulée, séparé de cette habitation par plusieurs bâtiments agricoles.

d'un praticien urologue algérien, attestant de l'absence en Algérie de certains composants essentiels du traitement de la vessie neurologique du patient, en particulier les injections de toxines botuliques

refonte ou de montage des sous-stations en hydraulique, sur les armoires électriques, les vannes de réglages de pression différentielle, les manchons antivibratiles, les pressostats d'eau, ou les pots à boue

d'hypertension artérielle, des suites de l'accident vasculaire cérébral qu'il a subi en 2013, qui nécessite la prise de médicaments, la réalisation de séances de kinésithérapie et l'injection de toxine botulique

durée de trois années l'autorisation d'occupation temporaire, accordée à M. et Mme B, d'un port et d'un ponton édifiés sur le domaine public fluvial du lac Léman et de deux corps-morts reliés à une bouée

A, représenté par Me Boula, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre à l'administration de réexaminer sa situation dans le

.- Les communes assurent le contrôle des raccordements au réseau public de collecte, la collecte, le transport et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'élimination des boues produites. () / III.- Pour

A..., représenté par Me Bouix, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 7 octobre 2025 ainsi que l’arrêté du 1er juillet 2024 ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Haute-Garonne de lui

A, représenté par Me Boula, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet des Yvelines de réexaminer sa situation dans le délai de quinze

se manifester par des troubles de jouissance ou un surcoût au titre des solutions transitoires ; le coût des travaux de reprise s'élève à 639 922,50 euros HT, soit 767 991 euros TTC ; le surplus de boues

la vocation naturelle de ce secteur, afin d’encourager le développement des boisements et autres espaces naturels favorisant la rétention des eaux pour prévenir notamment les phénomènes de coulées de boue

motorisée de passage, une baisse de fréquentation des clients piétons et des riverains en raison d'un accès rendu difficile par un détour imposé comme seule voie d'accès, conjuguée à la présence de boue

de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen ", QEMA004 " Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique ", PCLB002 " Séance d'injection de toxine botulique

est propriétaire, situées 109-115 boulevard Henri Barbusse, à Houilles, et d’autre part, d’annuler l’arrêté du 30 janvier 2025 par lequel le président de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles

une gestion commune ; - les biens de la section de la Combe ont été attribués à tort au GAEC Rigal, dont le siège est à la Sagnette, au GAEC des Marguerites, dont le siège se trouve à Teissières-les-Boulies