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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01960_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02391_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02572_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03360_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Boulineau, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03754_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - les observations de Me Boudy, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00168_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
A B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Beaujour, représentant l'ADIN. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00333_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02879_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Nicolas Normand, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01778_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2023, la commune de Bordeaux, représentée par Me Cabannes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Etandex d'une somme
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04145_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
B, représenté par Me Cacan, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er juillet 2022 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2022 du préfet de Seine-et-Marne
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02094_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, la commune d'Antony, représentée par Me Cabanes, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ;
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03535_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ne relève pas de l'office du juge lui parait excessive et ne tient pas compte des aspects spécifiques de son cas ; - sa demande ne cherche pas simplement à contester le résultat de l'examen mais à attirer
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA00296_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2020, la société Europe Services Déchets, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03840_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Par un mémoire en intervention, enregistré le 24 juin 2024, la société Action Développement Loisir-Espace Récréa (ADL Espace Récréa), représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03912_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 25 novembre 2019, 23 septembre et 29 octobre 2021, la SA Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher, représentée par Mes Cassan-Meier
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02138_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
A, - et les observations de Me Attia substituant Me Aaron, représentant la commune de Nogent-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02034_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
les consorts E de l'ensemble de leurs demandes ; - à titre infiniment subsidiaire, de constater que seules les pathologies retenues par les professeurs Brion et Lyonnet et les docteurs Furioli et Attias
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01901_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Mme B soutient que le 17 juillet 2022, vers 19H30, alors qu'elle marchait sur la promenade du Soleil à Antibes Juan-les-Pins où se tenait un marché nocturne qui avait attiré une foule de promeneurs, elle
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00348_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D C, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Maginot, représentant M.
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