CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

688 résultats pour « Dubois-Cathy »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01692_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01694_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01695_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01697_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02153_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05359_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ar des mémoires en défense, enregistrés les 15 juillet 2025 et 10 se tembre 2025, la commune de Montfermeil, re résentée ar Me Jacquez Dubois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02599_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2024, le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde, représenté par la SARL Boissy Avocats Associés, agissant par Me Dubois, conclut

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00574_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2023, Mme B, représentée par Me Dubois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet du Nord d'enregistrer

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02832_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Dubois, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03556_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bourgeois pour la société CFM-CFII. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03871_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société C, dont M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03872_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société C, dont M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00873_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Dubois ; - les observations de Me Sainte Fare Garnot, substituant Me Rochiccioli, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01397_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00852_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Dubois ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Briguaud, représentant la société Eiffage. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04132_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Dubois ; - et les conclusions de M. Perroy rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA06449_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

B, représenté par Me Dubois, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 30 août 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 18 décembre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01179_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2022, l'association SOS Laon, représentée par Me Théodore Catry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00123_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Article 3 :Le présent arrêt sera notifié à la société Toupargel, à la Selarl Marie Dubois, à la Selarl MJ Synergie, à la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et à M. A B.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT01702_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 25 juin 2023, Mme A, représentée par Me Dubois-Toubé, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement de de la somme de 1

Source officielle

Page 10 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

09/01/2025

Voir →

Modifications diverses

MOA & COMPAGNIE, DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

27/07/2023

Voir →

Radiations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/04/2022

Voir →

Créations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

21/10/2021

Voir →

Radiations

Cats-eyes lingerie, DUBOIS, Cathy Suzanne Marlène, TRÉHARD

SIREN 901544213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

24/08/2021

Voir →