Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA02896_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Angliviel représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03676_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Le rapport de Mme Jayer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03839_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Bikindou, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04077_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique - les observations de Me Maignan-Artiga pour les consorts D.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00494_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 13 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Jayer, première conseillère, - Mme Fullana, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01189_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Champy, pour la société ARCOS.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01352_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Falala, représentant la ville de
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03986_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de M. C.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03762_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Délibéré après l'audience du 29 mars 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Marianne Julliard, présidente assesseure, - Mme Marie-Dominique Jayer, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05300_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00835_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Balakirouchenane, pour M. A.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00645_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04588_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
livraison situé sur la commune de la Jarrie-Audouin.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02082_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société SPV Pointe de Jarry 3 a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 44,16 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02091_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société SPV Pointe de Jarry 1 a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31,05 kWc.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03086_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SARL Jak est transmis à la cour administrative d'appel de Toulouse.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01796_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Job, pour la société ESD, - et les
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02150_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02312_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Ba, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04853_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le rapport de Mme Jayer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 10 sur 313