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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03676_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, l'EURL L'Etoile, représentée par Me Mallet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00387_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C et Mme B A, représentés par Me Mallet, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 juin 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 6 mars 2023 par lesquels le préfet de l'Hérault leur a fait obligation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
L'existence d'une tumeur de la glande parotide droite a été décelée à la suite de la réalisation d'une échographie ainsi que d'une imagerie par résonance magnétique (IRM).
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... a bénéficié, notamment de l’électromyogramme (EMG) réalisé le 26 février 2018 ainsi que des examens tomodensitométriques (scanner) et des imageries par résonance magnétique (IRM) du rachis lombaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B était en service, et qu'elle a évolué vers une chronicisation depuis lors, ainsi qu'il a été constaté lors d'une imagerie par résonance magnétique en octobre 2006, il résulte de l'expertise, qui n'est
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01491_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
conteste pas davantage qu'une perquisition effectuée le 2 mars 2023 à son domicile a permis d'y découvrir des équipements de camouflage de type militaire et des armes blanches, au nombre desquelles une machette
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
attaquée et que le suivi de cette pathologie se limite à une surveillance par la réalisation, selon une périodicité qui n'est pas précisée, d'un bilan sanguin, d'un examen d'imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03016_20230816
16 août 2023
16 août 2023
A, représenté par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01250_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il justifie également avoir bénéficié d'un examen par imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou gauche le 20 août 2018 ainsi que de radiologies de contrôle du poignet, de la main gauche ainsi que
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02452_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B, représenté par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00235_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour ou, à titre subsidiaire
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00782_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour temporaire
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00454_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
une discopathie en L2-L3 et L4-L5, avec une fissuration discale postérieure en L4-L5 et une fissuration discale antérieure en L2-L3, diagnostiquées à l’occasion d’un examen d’imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02491_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Toutefois, si elle produit un avis de recherche émanant du Procureur de la République du parquet de grande instance de Kinshasa-Matete daté du 15 novembre 2021, elle n'a pas expliqué ni établi les modalités
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La disparition totale de celles-ci a été vérifiée par une imagerie par résonance magnétique (IRM) du pancréas réalisée le 3 juillet 2017.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03509_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment des deux comptes-rendus d'imagerie par résonance magnétique (IRM) des 6 janvier 2017 et 14 mars 2023, que M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22342_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
consulté pour la première fois en janvier 1992 en raison d'un syndrome cérébelleux statique et cinétique, un nystagmus multidirectionnel et des troubles sensitifs et l'examen d'imagerie à résonance magnétique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02567_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
les 19 juillet 2022 et 10 mai 2023 par un médecin généraliste, que Mme A est diabétique et souffre d'épilepsie, et réalise à ce titre des analyses de sang régulières et des imageries par résonnance magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00276_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
D, représenté par Me Maillet, avocate, conclut au rejet de la requête de l'ONIAM et, par la voie de l'appel incident, demande à la cour : 1°) de porter à la somme totale de 571 492 euros le montant de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02863_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
élément relatif à l'une de celles-ci, les pièces médicales qu'elle produit, soit un certificat médical établi par un neurochirurgien le 14 novembre 2018, les comptes rendus d'imageries par résonance magnétique
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