B, déduction faite des plants déjà mis en place en 1980, de fournir à M. B une copie du plan prévu et annexé à la convention, de remettre à M. B une copie du calepin établi en 1980 et de verser à M.

de l'article L. 605-5-1 du code de l'urbanisme, a sursis à statuer sur cette demande dans l'attente de la régularisation des vices tirés de la méconnaissance du 2) de l'article UE 3 du règlement du plan

Les zones R2 représentées en croisillons rouge dans le plan de zonage réglementaire concernent des secteurs présentant des caractéristiques qui au plan géologique, structural, hydrogéomorphologique peuvent

" standard " et 1 place " handicapé ".

alors qu'il apparaissait sur la fiche d'encépagement des opérateurs comme étant planté en 2012, ce qui correspond à la fiche CVI mensongère OPE 014, classée comme un manquement majeur dans le plan d'inspection

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements ". 11.

ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 27 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a approuvé le plan

local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.

local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Les plans de coupe, les plans de façade ainsi que les plans d'étage au 1:200 annexés au dossier de demande de permis de construire montrent que le bâtiment A du projet est conçu de manière distincte en

qui n'est pas incluse dans le projet d'aménagement ; / 2° Un plan coté dans les trois dimensions faisant apparaître la composition d'ensemble du projet et les plantations à conserver ou à créer. ".

incluse dans le projet d'aménagement ; / 2° Un plan coté dans les trois dimensions faisant apparaître la composition d'ensemble du projet et les plantations à conserver ou à créer. ".

que les places de stationnement prévues par le projet sont d’une superficie inférieure à 25 m2.

Cette voie bitumée d’une quarantaine de mètres dessert dix places de stationnement extérieures puis se termine en impasse au Nord du terrain.

délivré au nom de la commune un certificat d'urbanisme pré-opérationnel négatif, en application du b) de l'article L. 410-1 du code de l'urbanisme, pour la construction d'une maison d'habitation de plain-pied

Par ailleurs, le plan du niveau sous-sol à l'échelle 1/ 100ème produite au dossier de permis de construire de régularisation démontre que les places de parking sont de 5 mètres sur 2,50 mètres, sauf la

Si le dernier état du projet prévoit la plantation de 82 arbres, il ressort toutefois du plan de masse joint à la demande de permis de construire modificatif n° 2 qu'il existe sur la parcelle d'assiette

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ".

à se placer à l'échelle de l'ensemble du territoire couvert en prenant en compte l'ensemble des prescriptions du document supérieur, si le plan ne contrarie pas les objectifs qu'impose le schéma, compte