Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00468_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03328_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03729_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
D G, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03784_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03788_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
B D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03404_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Vendôme dont se prévalent les époux D et du procès-verbal dressé le 26 février 2018, que les jardins familiaux voisins de la propriété des époux D supportent différentes constructions, notamment des cabanes
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00720_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par un mémoire en observations enregistré le 10 octobre 2024, la société Action Développement Loisir - Espace Récréa (ADL Espace Récréa), représentée par la SELARL Cabanes-Nveveu & Associés conclut au
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00849_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Falacho, représentant
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL02479_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2024, la société Electricité de France, représentée par Me Cabanes et Me Perche de l'association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL02480_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2024, la société Electricité de France, représentée par Me Cabanes et Me Perche de l'association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 6 avril et le 19 juin 2023, la commune d'Antony, représentée par Me Cabanes, avocat, demande à la cour : 1°)
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02710_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Toutefois, en premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A D ne fait état que d'éléments peu circonstanciés, en demeurant évasive notamment sur sa dissimulation dans la cabane de son amie à
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01217_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juin 2025, la société Sodexo Justice Services, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00690_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 février 2023 et le 18 octobre 2023, la SAUR, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01204_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D B, représenté A Me Cacan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, ces décisions ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer un
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01854_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B C, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevallier, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01966_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D A, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02593_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C A, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03883_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04167_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2021, la société Saur, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 5 octobre 2021 ;
Source officiellePage 11 sur 48