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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA04266_20220607
7 juin 2022
troubles psychiatriques étant susceptibles de la conduire au suicide ou à des pratiques addictives, son hypertension étant susceptible d'entrainer des accidents vasculaires cérébraux, une cardiopathie ischémique
3ème chambre
DCA_21PA04516_20221021
21 octobre 2022
dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour le remplacement d'une valve aortique, a vu son état s'aggraver en réanimation jusqu'à son décès, le 24 décembre 2015 des suites d'une ischémie
DCA_25NT00154_20260206
6 février 2026
soit 5 000 euros par mois, compte tenu de son âge 50 ans, de son statut de bénéficiaire de l’allocation d’adulte handicapé et de ses problèmes de santé (bronchopneumopathie sévère, cardiopathie ischémique
Juge des référés
ORCA_24TL02424_20241113
13 novembre 2024
En outre, si elle produit le rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés du 6 mars 2019 relatif au traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie ainsi qu'un rapport à la Commission européenne
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
Ayant constaté, à l'issue de son intervention, une diminution de la vascularisation du membre inférieur droit opéré, le chirurgien, après confirmation de ce syndrome ischémique par un écho-doppler, a sollicité
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02675_20220414
14 avril 2022
Il a présenté le 1er août 2011 un choc septique sévère qui a provoqué, ainsi que l'a révélé l'échographie du 8 août 2011, une ischémie cérébrale secondaire à un hypodébit cérébral.
1ère chambre
DCA_23TL00583_20240912
12 septembre 2024
B produit divers certificats médicaux qui attestent de ce qu'il souffre d'une insuffisance rénale chronique dyalisée et d'une cardiopathie ischémique sévère, nécessitant un suivi en néphrologie, en cardiologie
DCA_24PA02613_20251203
3 décembre 2025
La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.
2ème chambre
DCA_24TL00227_20251209
9 décembre 2025
médecin généraliste traitant de l’intéressée, que cette dernière a été affectée, depuis 2009, de plusieurs pathologies, notamment d’un diabète de type 2 déséquilibré compliqué d’une cardiopathie ischémique
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
testiculaire gauche passée ", à la suite de quoi, le même jour, est pratiquée une orchidectomie de ce testicule, les conclusions de l'échographie étant alors confirmées par le constat d'un testicule gauche ischémique
2ème Chambre
DCA_22VE02301_20231222
22 décembre 2023
Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.
DCA_23MA00672_20231006
6 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre d'une cardiopathie ischémique stabilisée qui nécessite un suivi médical et la prise de médicaments et est atteint d'un diabète insulino-dépendant
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01540_20220531
31 mai 2022
E souffrait d'une forme grave d'ischémie mésentérique aiguë, il a considéré que ce défaut de prise en charge avait entraîné une perte de chance d'éviter le décès de 30 %.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02190_20221201
1 décembre 2022
production notamment de documents généraux sur le système de santé en Serbie et dans les Balkans et d'un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés sur le traitement des cardiomyopathies ischémiques
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03052_20240314
14 mars 2024
plusieurs certificats médicaux établis par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir un diabète de type II et une cardiopathie ischémique
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
, pour le centre hospitalier de Vichy ; Considérant ce qui suit : 1.L'enfant A D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique
DCA_21TL02046_20230620
20 juin 2023
Une intervention de reprise a alors été pratiquée dans l'après-midi pour l'exécution d'une thoracotomie d'exploration d'hémostase, suivie d'une ischémie sévère du membre inférieur droit.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02650_20240416
16 avril 2024
C souffre d'une cardiopathie ischémique avec antécédent d'infarctus en 2016, traitée à plusieurs reprises par angioplasties dont la dernière a été effectuée en juin 2020.
DCA_23TL01955_20250213
13 février 2025
B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie cardiovasculaire avec antécédents de cardiopathie ischémique stenté plusieurs fois, diabète, artériopathie oblitérante des membres inférieurs,
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00740_20260203
3 février 2026
associés à des complications multiples dont une insuffisance rénale chronique terminale, une rétinopathie, une artériopathie des troncs supra aortiques et des membres inférieures et une cardiopathie ischémique
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