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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA04266_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

troubles psychiatriques étant susceptibles de la conduire au suicide ou à des pratiques addictives, son hypertension étant susceptible d'entrainer des accidents vasculaires cérébraux, une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04516_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour le remplacement d'une valve aortique, a vu son état s'aggraver en réanimation jusqu'à son décès, le 24 décembre 2015 des suites d'une ischémie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00154_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

soit 5 000 euros par mois, compte tenu de son âge 50 ans, de son statut de bénéficiaire de l’allocation d’adulte handicapé et de ses problèmes de santé (bronchopneumopathie sévère, cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02424_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

En outre, si elle produit le rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés du 6 mars 2019 relatif au traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie ainsi qu'un rapport à la Commission européenne

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01114_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Ayant constaté, à l'issue de son intervention, une diminution de la vascularisation du membre inférieur droit opéré, le chirurgien, après confirmation de ce syndrome ischémique par un écho-doppler, a sollicité

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02675_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Il a présenté le 1er août 2011 un choc septique sévère qui a provoqué, ainsi que l'a révélé l'échographie du 8 août 2011, une ischémie cérébrale secondaire à un hypodébit cérébral.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00583_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

B produit divers certificats médicaux qui attestent de ce qu'il souffre d'une insuffisance rénale chronique dyalisée et d'une cardiopathie ischémique sévère, nécessitant un suivi en néphrologie, en cardiologie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02613_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00227_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

médecin généraliste traitant de l’intéressée, que cette dernière a été affectée, depuis 2009, de plusieurs pathologies, notamment d’un diabète de type 2 déséquilibré compliqué d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01936_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

testiculaire gauche passée ", à la suite de quoi, le même jour, est pratiquée une orchidectomie de ce testicule, les conclusions de l'échographie étant alors confirmées par le constat d'un testicule gauche ischémique

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02301_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00672_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre d'une cardiopathie ischémique stabilisée qui nécessite un suivi médical et la prise de médicaments et est atteint d'un diabète insulino-dépendant

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01540_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

E souffrait d'une forme grave d'ischémie mésentérique aiguë, il a considéré que ce défaut de prise en charge avait entraîné une perte de chance d'éviter le décès de 30 %.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02190_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

production notamment de documents généraux sur le système de santé en Serbie et dans les Balkans et d'un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés sur le traitement des cardiomyopathies ischémiques

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03052_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

plusieurs certificats médicaux établis par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir un diabète de type II et une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03523_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

, pour le centre hospitalier de Vichy ; Considérant ce qui suit : 1.L'enfant A D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02046_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Une intervention de reprise a alors été pratiquée dans l'après-midi pour l'exécution d'une thoracotomie d'exploration d'hémostase, suivie d'une ischémie sévère du membre inférieur droit.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02650_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

C souffre d'une cardiopathie ischémique avec antécédent d'infarctus en 2016, traitée à plusieurs reprises par angioplasties dont la dernière a été effectuée en juin 2020.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01955_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie cardiovasculaire avec antécédents de cardiopathie ischémique stenté plusieurs fois, diabète, artériopathie oblitérante des membres inférieurs,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00740_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

associés à des complications multiples dont une insuffisance rénale chronique terminale, une rétinopathie, une artériopathie des troncs supra aortiques et des membres inférieures et une cardiopathie ischémique

Source officielle

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