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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01310_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 octobre 2022, le centre hospitalier universitaire d'Amiens, représenté par Me Didier Le Prado, conclut au rejet de la requête d'appel.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02476_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la Constitution ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00923_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Article 5 : Le présent arrêt sera notifié à la société Pastorino Transitique, prise en la personne de son liquidateur la société Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie, à la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02124_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 novembre 2022, le centre hospitalier intercommunal (CHI) Eure et Seine, représenté par Me Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03141_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Calvo Prado, demande à la Cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler, pour excès
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01583_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 26 février 2020, ainsi que la prescription du règlement SPR III.3 selon laquelle " Les espaces naturels, prairies
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00308_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_21MA04687_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2021, l'AP-HM, représentée par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00398_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01080_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04343_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00787_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00408_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_22BX02194_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Limoges (CHU) a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner in solidum la société à responsabilité limitée Pastorino transitique prise en la personne de son liquidateur, la société Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00710_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
En réponse, des pièces ont été produites, le 15 avril 2024, par la commune de Monacia-d'Aullène, représentée par Me Nicolaï.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02860_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01627_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01608_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2020, le CHU de Rennes, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la société Zimmer Gmbh
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02038_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02247_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience
Source officiellePage 11 sur 72
PRADIER, Eric, Pierre
09/06/2026
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ALBI BATTERIES FILTRATION, PRADIER, Jean-Pierre Yves
Modification survenue sur la date de début d'activité. Acte en date du 30/05/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 06/06/2025 sous le numéro Dossier 2025 00018305, référence 8104P01 2025 A 00674 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Charles Satgé 81000 Albi Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Castres lieu-dit Séoux 81000 Albi
18/11/2025
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PRADIER, Hugo, Pierre, Marie
21/01/2025
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JARDIN DE BOHEME, PRADIER, Guillaume Lionel Pierre
02/10/2016
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PRADIER, Mathieu, Pierre
18/09/2011
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