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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00876_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Or, il ressort des pièces du dossier et de la visite des lieux que ce chemin de grande randonnée traverse du nord au sud la zone d'implantation du projet de défrichement et devra donc être déplacé pour
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02113_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Enfin, si le projet de travaux sera réalisé à proximité d'un chemin de randonnée dit de " Gargantua ", il ne ressort pas des pièces du dossier que, par sa localisation et sa fréquentation, la route du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02942_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie, pour la société Ice Thé, et de Me Ranson, pour la commune d'Aix-en-Provence.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01861_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Elles sont mises en valeur, notamment, par plusieurs circuits de randonnées ou itinéraires de découvertes.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02511_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Elle établit également que le projet est très peu visible depuis les sorties de la commune ou depuis les chemins de randonnée la traversant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01123_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Claveau, représentant M. C et autres. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00872_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse de bain, 127 922,32 euros au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les trois ans d'une prothèse de sport et randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Si les éoliennes seront visibles depuis le chemin de randonnée (GRP) des forêts de Haute-Normandie et aux abords du hameau les Coudraies, elles resteront toutefois en partie masquées par le relief et le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
que du fait des manifestations vertigineuses, Mme C ne peut plus pratiquer le ski, ni la danse irlandaise, et que les douleurs cervicales associées aux vertiges l'empêchent également de faire des randonnées
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02214_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
entités paysagères, dans une zone partiellement boisée, à dominante naturelle et agricole, caractérisée notamment par un relief relativement marqué ainsi que par la présence de sentiers de grande randonnée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01047_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Deux sites d’hibernation d’intérêt (une douzaine d’espèces identifiées) sont localisés dans un rayon de 2 km, sur les communes de Rancon et Chateauponsac, la vallée de la Gartempe servant de continuum
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00845_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
observations et avis des personnes publiques associées, que le commissaire enquêteur a fait état de l'avis réservé de la mission régionale d'autorité environnementale et en a synthétisé le contenu, rangeant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
société requérante soutient qu'en s'abstenant de convoquer une seconde séance pour permettre d'obtenir un supplément d'information quant à la comptabilisation du stock de pièces détachées, tout en se rangeant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03115_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ainsi, en rangeant ce secteur, non pas en zone AUD, au titre de l'alinéa 2 de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme, mais en zone naturelle, secteur Nh habité ou Nc, les auteurs du plan local d'urbanisme
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21913_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
sorte qu'il sollicite le versement de 100 000 euros pour l'indemnisation de ce poste de préjudice ; - son préjudice d'agrément consiste à ne plus faire de marche prolongée, de promenades ou de randonnées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
faiblement visible depuis les sites classés du Crêt de l'Œillon et du Crêt de la Perdrix, situés respectivement à seize et dix-huit kilomètres, et depuis le Suc de Barry, situé sur le chemin de grande randonnée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01500_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
produit de nombreuses attestations émanant de ses proches et établissant qu'il pratiquait avant le fait générateur de nombreuses et régulières activités sportives telles que le quad, le ski et la randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01083_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
même que le bâtiment serait présenté de trois-quarts et non de profil, que les photographies ne feraient pas ressortir que la vue est partiellement masquée vers les Pyrénées ou que les chemins de randonnée
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01458_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
des virages », à la « présence de modes doux (notamment circulation de cyclotouristes, mais également de cyclistes en trajets domicile-travail en péri-urbain, de piétons entres chemins de grande randonnée
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01263_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ce site est associé à un chemin de grande randonnée, le GR 22.
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