artisanat, de commerce, d’industrie, de bureaux, d’entrepôt et d’hébergement hôtelier ; / 2 – L’implantation d’habitations légères de loisirs, le stationnement de caravanes et l’aménagement de terrains de camping

dispensée cette fois par l'école d'ingénieurs Estia à Bidart (Pyrénées-Atlantiques) et a rencontré des difficultés pour trouver un logement, ce qui l'a conduit à être hébergé de façon précaire dans un camping

Par délibération du 28 septembre 2017, le conseil municipal de Pierrefeu-du-Var (Var) a autorisé son maire à procéder à la vente amiable d'un terrain de camping municipal " Le Deffends de Becasson ", d'une

Les pièces produites en première instance et en appel, notamment des tickets de caisse, les carnets de santé, un devis pour une réservation d’un hébergement dans un camping et deux attestations de la mère

A B est hébergé à titre gratuit dans le camping " Les Nacres " par son employeur, ces circonstances n'établissent ni l'existence de liens personnels et familiaux stables, intenses et anciens, ni qu'il

une importante zone urbanisée classée en zone UC ; les parcelles nos 4092 et 589 sont bétonnées et la parcelle n° 590 supporte une construction ; elles étaient utilisées en tant qu'aire d'accueil de camping-car

La SAS Le Cèdre, qui exerce une activité de conseil en gestion et groupement d'achat pour des institutions religieuses, des associations, des campings et des entreprises, a fait l'objet d'une vérification

occupé en 2016, 2018 et 2019 des emplois de manière discontinue et non pérenne, elle a été recrutée à compter du 6 juillet 2020 en qualité de commis de cuisine par la société ISPI, qui exploite un camping

La SAS Arbre à Came, dont M. et Mme E sont les associés à parts égales et dont Mme E assure la direction, qui a pour activité le commerce de camping-cars, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité

La société Corsica Natura, qui exploite un terrain de camping et parc pour caravanes ou véhicules de loisirs, a sollicité le remboursement d'un crédit d'impôt sur les sociétés sur les investissements réalisés

lettre, ni de ceux de l'arrêté contesté, que lui serait reprochée la présence de caravanes sur les parcelles qu'il occupe, les quatre véhicules explicitement visés étant un véhicule tout-terrain, un camping-car

Si Mme B soutient que, lors de son passage en Croatie où elle a été enregistrée comme demandeur d'asile en octobre 2023, elle a été placée dans un " camping " aux conditions d'hygiène et de sécurité déplorables

Surtout, il ressort des pièces du dossier que cette série d’échanges fait suite à une algarade survenue l’après-midi même, impliquant un usager du camping municipal et M.

A a comptabilisé en charges, dans les comptes 613000 " Locations " et 613500 " Locations immobilières ", des dépenses liées à la location de mobil-homes dans deux campings situés dans l'Essonne et les

être implantés à moins de 25 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l'exception des installations de camping

l'autorisation d'urbanisme délivrée pour sa réalisation, en ce qui concerne la capacité de cet équipement, et des infractions aux interdictions d'accès concernant certains véhicules comme les caravanes et camping-cars

contestée permet la construction de nouvelles habitations ; - le lieu-dit Granpé est desservi par des voies de circulation et des réseaux publics, des équipements collectifs privés tels que des campings

être implantés à moins de 50 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l'exception des installations de camping

Le domaine de Chalain, propriété du département du Jura et géré par la régie départementale de Chalain-Vouglans, comporte un camping, un centre de loisirs et un centre aquatique.

d'une part, que celle-ci lui a réglé des créances à caractère commercial au cours de l'exercice 2015, et d'autre part, qu'elle a débuté, le 10 avril 2015, l'exploitation de deux restaurants dans un camping