Il soutient que : - en 2014, les charges rejetées dans la société Maintenance Incendie Protection (MIP), qui constituaient des cadeaux à sa clientèle, ont bien été engagées dans l’intérêt de l’exploitation

exerçait une activité de fabrication et transformation de matières textiles, de sérigraphie et marquage par transfert à chaud sur textile ou autres supports, de vente d'articles textiles et de produits cadeaux

société ; ces revenus distribués par la SARL Da C sont imposables sur le fondement des 1° et 2° de l'article 109-1 du code général des impôts et non sur celui de l'article 111c du même code ; - les cadeaux

Raymond et Cie, représentée par Me Parpillon et Me Cadeau-Belliard, demande à la cour de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et de contribution

Enfin, s'agissant des dépenses de cadeaux et des frais de réceptions restant en litige, les seules considérations d'ordre général tenant au fait que l'acquisition pour 2,8 millions d'euros d'un tènement

B, dit A, avait reçu en cadeau, et pour son usage personnel, des bandes master comportant des enregistrements de 1 413 de vidéoclips des années 60 à 90, et qu'il les a cédés en 2013 à la SARL A Télévision

En se bornant à alléguer de ce que l'ancienneté de son séjour est mise en évidence par l'emploi qu'il exerce depuis août 2022 en tant que monteur câbleur au titre duquel il produit cinq bulletins de paie

Si l’intéressé a travaillé depuis décembre 2021 en qualité de câbleur dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein puis depuis mars 2023 en qualité d’ouvrier BTP, s’il bénéficie

643 euros HT, du prix des travaux d'hydrocurage du réseau d'assainissement, soit 2 045 euros HT, du montant du remblaiement de la fouille, soit 18 109 euros HT, des frais de repose de bordures et de caniveaux

dans ses courriers adressés à la commune de Seillans et à la communauté de communes du Pays de Fayence les 6 et 7 février 2018, à demander l'exécution de travaux de réalisation d'une bordure et d'un caniveau

En cas d'impossibilité avérée d'infiltration sur la parcelle, il pourra être évacué vers le domaine public, réseau pluvial ou caniveau en l'absence d'une canalisation ou d'une impossibilité technique de

construction d'un ouvrage de soutènement et le prolongement de l'ouvrage de soutènement en enrochement, en juillet 2006, par le décapage, la purge, la réfection de la chaussée et la création d'un caniveau

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 19 décembre 2022 et le 9 mars 2023, la commune de Cosnac, représentée par Me Caillaud, demande

repli pour le repos du personnel, les portails et les barrières, les rayonnages, l'ossature métallique du local à broyeur et le rideau à enroulement motorisé, les clôtures et les travaux relatifs aux caniveaux

suivants : (…) 3° Lorsque le bien est cédé sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à son prix normal, notamment à titre de commission, salaire, gratification, rabais, bonification, cadeau

Enfin, l'administration a appliqué trois abattements au titre des pertes, des cadeaux offerts à la clientèle et des produits utilisés par le personnel. 12.

D, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de Brest du 30 juillet 1965 au 6 juillet 1998, en qualité de câbleur, puis d'électricien à l'Ile Longue.

En deuxième lieu, si la requérante fait état de dépenses alimentaires, qui présenteraient le caractère de cadeaux et qui porteraient sur des montants modiques, aucun élément ne permet d'établir que de

Les cadeaux de toute nature, à l'exception des objets de faible valeur conçus spécialement pour la publicité ; / () / Les dépenses ci-dessus énumérées peuvent également être réintégrées dans les bénéfices

déjà encombrés par de nombreux réseaux, d'électricité, de téléphone et de distribution d’eau potable, et dès lors que le volume nécessaire à la mise en place du circuit de chauffage, notamment de son caniveau