CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_22NC01163_20230706
6 juillet 2023
B est célibataire et sans enfant, que s'il présente une demande d'autorisation de travail formulée par la SARL Bari pour un contrat d'apprentissage de 24 mois en qualité d'apprenti cuisinier, la durée
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03152_20230621
21 juin 2023
La société Direct Lease Group et l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Laveran ont conclu le 21 novembre 2016 un contrat de location de longue durée portant sur du matériel de cuisine pour une durée
2ème Chambre
DCA_24NT01147_20250606
6 juin 2025
notifié le 16 juin 2022, il ressort des pièces du dossier que celle-ci a, au cours de la scolarité qu'elle a effectuée en France, obtenu un brevet d'études professionnelles (BEP) " restauration option cuisine
8ème chambre
DCA_24PA04456_20251104
4 novembre 2025
L’intéressé justifie par les pièces qu’il produit exercer sur le territoire français une activité professionnelle en tant que commis de cuisine et bénéficier d’un contrat de travail à durée indéterminée
2ème chambre
DCA_23TL01514_20251209
9 décembre 2025
la largeur des cheminements intérieurs, de l’installation de portes à galandage au lieu de portes battantes classiques, d’une porte d’entrée d’une largeur supérieure à la norme, des équipements de cuisine
6ème Chambre
DCA_23PA01360_20250618
18 juin 2025
au sous-sol de cette maison, dans le délai d'un mois à compter de la notification de cet arrêté et lui a enjoint de réaliser les travaux nécessaires pour supprimer les équipements sanitaires et de cuisine
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01258_20221215
15 décembre 2022
A a exercé depuis janvier 2018 une activité de commis de cuisine au sein d'un restaurant situé à Saint-Quentin, sous couvert d'un contrat à durée indéterminée et avec le bénéfice d'une rémunération brute
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01360_20220921
21 septembre 2022
La préfète de la Somme estime qu'il ne justifie pas d'un diplôme pour exercer le métier de commis de cuisine, qu'il ne justifie pas d'une ancienneté de travail suffisamment établie et ne comprend pas la
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01882_20230808
8 août 2023
entre les mois de janvier et avril 2017, en tant que " plongeur " pour la Société Nouvelle de l'Hôtel du Bourget entre les mois de mai 2017 et août 2018 et en tant que " plongeur ", puis " commis de cuisine
Juge des référés
ORCA_26TL00236_20260204
4 février 2026
indéterminée à compter du 1er décembre 2022, qu’il bénéficie d’une promesse d’embauche en date du 13 janvier 2026 prévoyant sa réintégration immédiate au sein de l’entreprise au poste de second de cuisine
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00815_20230727
27 juillet 2023
E C, représenté par Me Cuisinier, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du tribunal administratif
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
Au regard de l'ensemble de ces éléments, la société AUA F est fondée à demander que la prestation soit évaluée sur la base du devis Loca cuisine de 781 662 euros.
4ème chambre
DCA_23PA01997_20240607
7 juin 2024
A... a travaillé de 2006 à 2007 pour l’armée française en qualité de cuisinier et a d’ailleurs obtenu pour ce motif avec sa famille des visas pour la France ; - il fait l’objet de menaces en Afghanistan
ORCA_25PA01251_20250506
6 mai 2025
d'un établissement de restauration rapide situé à la même adresse, il a, ensuite, conclu le 1er décembre 2023, avec un autre employeur, un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'" aide cuisinier
ORCA_25PA03141_20250924
24 septembre 2025
elle avait été employée, puis en qualité « d’aide cuisinière », entre les mois de juillet 2022 à août 2023 auprès de la société « SARL Thai 116 », sans préciser non plus les conditions d’embauche, et
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02385_20230123
23 janvier 2023
A... se prévaut de son insertion professionnelle en qualité de cuisinier.
DCA_22PA02272_20231120
20 novembre 2023
A et d'une fissure circulaire constatée sur la canalisation enterrée sous la cuisine de M. A.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02481_20240201
1 février 2024
de voûte des caves et la reprise des joints sur les murs ; les seconds portent sur des sols qui font nécessairement partie de la structure de l'immeuble, quand bien même ils sont localisés sous la cuisine
1ère Chambre
DCA_23VE00991_20250722
22 juillet 2025
l'achat et à la pose de pierres comme revêtement de sol, de marches et de contremarches, à la fourniture de carreaux de ciment de salles de bain, ou encore à la livraison de meubles et d'équipements de cuisine
1ère chambre
DCA_21TL04529_20220525
25 mai 2022
La société Sud Inox, qui exerce une activité de fabrication de mobilier pour la préparation de repas à destination des cuisines professionnelles, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant
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