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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00116_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
écier l'un des griefs retenusc/M. C et ont occulté les attestations de ses anciens collègues
DCA_21NT01658_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Eveno, représentant la société D ; -
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02853_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouxel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02956_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03104_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03510_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Daumont, substituant Me Schlosser, représentant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02072_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
A est entré régulièrement en France le 19 mars 2021 pour rejoindre son épouse de nationalité française, leur mariage ayant été contracté en Côte d'Ivoire le 3 décembre 2020.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00597_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leduc, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00896_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Marie, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01066_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Potterie, substituant Me Claisse, représentant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02563_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a souffert d'un tumeur germinale maligne non séminomateuse du testicule gauche métastatique ganglionnaire et pulmonaire, qui a donné lieu à une orchidectomie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01229_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B est atteint de la maladie de Von Hippel-Lindau, diagnostiquée en 2002 en Algérie, affection héréditaire le prédisposant au développement de tumeurs bénignes et malignes pouvant toucher le système nerveux
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01709_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
suivi par une association de prévention pour les personnes transgenres, qu’il souffre du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et qu’il a fait l’objet le 7 février 2025 d’une exérèse d’une tumeur maligne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00005_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
A, représenté par Me Mahieu, conclut au rejet de la requête d'appel, à la confirmation du jugement attaqué en toutes ses dispositions contestées et à ce qu'il soit mis à la charge de l'État le paiement
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00996_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 septembre 2024, M. et Mme D, représentés par Mes Bibal et Mahieu, concluent : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, par la voie de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
E... d’être atteint d’une tumeur maligne ou d’une tumeur pouvant devenir maligne, et que le choix thérapeutique d’une chirurgie d’exérèse large de type carcinologique fait le jour de l’opération le 3 mai
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03119_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'une partie du terrain d'assiette du projet, les parcelles AT 78 et 79, sont issues de la parcelle 56 qui constituait le lot n°7 du lotissement Maligne, lequel avait
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01033_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Elle se prévaut, à cet effet, de la durée de son séjour en France, aux côtés de son mari, de même nationalité.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT00968_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Plateaux, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT01286_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Favreau, substituant Me Cavelier,
Source officiellePage 13 sur 25