constater l'augmentation du prix de location au m² ne prend pas en compte les surfaces des parties communes ; - les plans fournis permettent de constater que les murs porteurs, les ouvertures et l'escalier

, situé à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ainsi que, à l’intérieur de l’aile basse gauche et dans le pavillon à décrochement qui la prolonge, la grande galerie, le salon à plan tréflé et la rampe d’escalier

que par ses caractéristiques propres, ce bâtiment construit au 19e siècle et donc présumé régulier, a une destination d’habitation dès lors qu’il est doté d’une porte d’entrée, de fenêtres et d’un escalier

, situé à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ainsi que, à l'intérieur de l'aile basse gauche et dans le pavillon à décrochement qui la prolonge, la grande galerie, le salon à plan tréflé et la rampe d'escalier

valoir que son affectation au " groupement formation sport " (GFS) en 2013 lui a fait perdre en mobilité en raison de tâches de pose, dépose, déménagements de charges lourdes, montée et descente d'escaliers

réhabilitation de l'ensemble immobilier situé 1, impasse Quinquinet, 47 rue Marchande à Vienne, d'un montant total de 4 695 999,83 euros TTC, a comporté notamment la démolition d'une maison, de murs et d'un escalier

de type 3 sur deux niveaux dans l'ancienne grange et d'un appartement de type 4 également sur deux niveaux dans l'autre moitié du bâtiment a nécessité d'importants travaux, dont le remplacement de l'escalier

A la suite d'une altercation avec l'un de ses collègues, suivie d'une chute dans un escalier, elle a été placée en arrêt de travail pour maladie de juin 2014 à mai 2017, puis déclarée définitivement inapte

A B de remettre la plage de Piantarella à Bonifacio, occupée sur une superficie de 67,84 m² par un escalier, une cale de mise à l'eau, un appontement et une terrasse, en son état initial, sous astreinte

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

la société IGIOA, titulaire du marché de maîtrise d'œuvre conclu le 23 novembre 2010 dans le cadre de la reconstruction, la réparation et le réaménagement du quai Maréchal Joffre à Sète, dénommé " L'Estacade

davantage le fait qu'il peut demander l'accès à son dossier médical, et a d'ailleurs produit des attestations d'un praticien hospitalier recommandant d'éviter au maximum la montée et la descente d'escaliers

Il ressort de l’ensemble des éléments joints au dossier de déclaration préalable déposé par Mme Ronarc’h que le projet litigieux n’a pas pour objet de créer un escalier extérieur accolé au garage dont

concerté a prévu d’améliorer l’accessibilité piétonne jusqu’à la gare de Fontainebleau-Avon, en réalisant une « voie douce » reliant la rue des Yèbles à la rue de la Petite vitesse, en remplacement d’un escalier

séparatif entre la cuisine et la salle à manger, tous les autres travaux ont été réalisés conformément à ce qui était prévu, en revanche, n'ont pas été réalisés les travaux d'isolation du 1er étage, l'escalier

pratiquait des activités sportives dont l’escalade, l’alpinisme et le parapente qu’elle ne peut plus pratiquer ; son préjudice d’agrément doit être évalué à 15 000 euros.

sans motif légitime d’arme blanche ou incapacitante de catégorie D, de faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, ou accordant une autorisation, de vol par escalade

sans motif légitime d’arme blanche ou incapacitante de catégorie D, de faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, ou accordant une autorisation, de vol par escalade

dossier qu'il a été condamné par le tribunal correctionnel de Bordeaux à quatre mois d'emprisonnement avec sursis le 23 mars 2018 pour des faits commis le 9 janvier 2018 de vol par ruse, effraction ou escalade