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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24VE02353_20260205
5 février 2026
5 février 2026
article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, ainsi qu’à celui tiré de l’erreur manifeste d’appréciation par référence aux mêmes motifs que ceux exposés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
recherche et à la technologie dont le rapport a été communiqué à la SAS CLM Industrie, que le projet SDC unité mobile n'a pas été présenté par cette société, que la présentation de l'état de l'art est succincte
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00257_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
notamment de la partie dans laquelle les élus justifient leur démarche de prise en compte de la loi Littoral, qu'après avoir constaté que la traduction de cette dernière dans le SCoT de 2005 était très succincte
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03360_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
rectification qui ont été menées avec les sociétés membres du groupe et à un tableau chiffré qui en récapitule les conséquences sur le résultat d'ensemble, sans qu'il soit nécessaire de reprendre l'exposé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01159_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
L’avis du 27 mars 2018 expose au demeurant de façon circonstanciée le déroulement de la séance du conseil.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03967_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Pour la zone d’Auxonne, si la société Vortex fait valoir que la description des caractéristiques de son projet est succincte alors que celle du projet de l’association Radio Fox est plus développée, elle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00732_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
sur la population de la zone de chalandise, notamment les principaux pôles d'activités commerciales, ainsi que du temps de trajet véhiculé moyen entre ces lieux et le projet ; () c) La description succincte
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01649_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
sommaire des raisons pour lesquelles () le projet () est ou non susceptible d'avoir une incidence sur un ou plusieurs sites Natura 2000 ; dans l'affirmative, cet exposé précise la liste des sites Natura
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Toutefois ces moyens, qui ont été soulevés succinctement dans sa seule requête sommaire, ne sont pas assortis des précisions permettant à la cour d'en apprécier le bien-fondé.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04552_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Elles soutiennent que : Sur la régularité du jugement : - la motivation retenue par le tribunal administratif apparaît particulièrement succincte sur de nombreux points, voire lacunaire, confinant
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20918_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A bénéficie d'un traitement avec notamment des antalgiques qui sont disponibles au Maroc, à l'exception de la solution injectable par voie sous-cutanée de succinate de sumatriptan appelée Imiject.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20919_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A bénéficie d'un traitement avec notamment des antalgiques qui sont disponibles au Maroc, à l'exception de la solution injectable par voie sous-cutanée de succinate de sumatriptan appelée Imiject.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00256_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
notamment de la partie dans laquelle les élus justifient leur démarche de prise en compte de la loi Littoral, qu'après avoir constaté que la traduction de cette dernière dans le SCoT de 2005 était très succincte
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01500_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
La caisse de mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse a demandé au tribunal de condamner le CHI des Alpes du Sud à lui verser la somme de 539 131,02 euros au titre de ses débours exposés pour M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00123_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
La motivation de ce jugement, évoquant sans autre précision des « documents versés au dossier », est succincte.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01747_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
construire en ce qui concerne la hauteur de la construction projetée ; – le dossier de demande de permis de construire était incomplet : le projet architectural ne contient qu’une notice paysagère succincte
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01492_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La société FAI a également joint à ce courrier la liste des catégories professionnelles concernées et un profil succinct des métiers existants au sein de cette entreprise.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01493_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La société FAI a également joint à ce courrier la liste des catégories professionnelles concernées et un profil succinct des métiers existants au sein de cette entreprise.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01497_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La société FAI a également joint à ce courrier la liste des catégories professionnelles concernées et un profil succinct des métiers existants au sein de cette entreprise.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01498_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La société FAI a également joint à ce courrier la liste des catégories professionnelles concernées et un profil succinct des métiers existants au sein de cette entreprise.
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