le décret n° 95-381 du 10 avril 1995 fixant le statut particulier des contrôleurs du trésor public ; - l'arrêté du 2 août 2012 fixant les règles d'organisation et le programme de l'enseignement théorique

les conséquences de l'inondation subie sur la valeur des fonds de commerce de l'hôtel Galilée-Windsor et reprise jusqu'en 2015 ; le service devait appliquer la correction symétrique des bilans et la théorie

L'article L. 6511-2 du même code dispose que : " Les titres aéronautiques désignés sous l'appellation de brevets, licences ou certificats attestent l'acquisition de connaissances générales théoriques et

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l’étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

justifier l’édiction de la mesure ne permettent de caractériser ni une menace qui serait particulièrement grave et toujours d’actualité pour l’ordre et la sécurité publics, ni son adhésion actuelle à des thèses

relatif aux respirations dans le volume bâti inscrit dans la bande principale ou en premier rang, " pourcentage de vide et respirations " : " 4.2.2.1 Définition : La façade constructible est un plan théorique

Toutefois, la requérante, qui se borne à un exposé théorique de la croissance attendue de ses résultats, n'apporte à l'appui de sa démonstration aucun élément extrait de sa propre exploitation, permettant

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Aux termes de l'article L. 632-1 du code de l'éducation, dans sa rédaction applicable : " Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de recherche de médecine

Aux termes de l'article L. 632-1 du code de l'éducation, dans sa rédaction applicable au litige : " Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de recherche

Enfin, aux termes de l'article L. 632-1 du code de l'éducation, dans sa rédaction applicable au litige : " Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de

sein de l'institut ; dans ce cas, le conseil pédagogique peut alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Aux termes de l'article L. 632-1 du code de l'éducation, dans sa rédaction applicable au litige : " Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de recherche

Aux termes de l'article L. 632-1 du code de l'éducation, dans sa rédaction applicable au litige : " Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les unités de formation et de recherche

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s’accompagne d’une manifestation d’adhésion à l’idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

Ils ne peuvent en particulier, sous peine de sanctions disciplinaires, s'absenter de leur lieu de stage qu'au titre des congés prévus à la sous-section 2 et des obligations liées à leur formation théorique

remboursement de l'acompte qu'elle a versé dans le cadre de l'exécution du contrat conclu le 2 août 2019 portant sur la cession des droits d'exploitation du spectacle de l'humoriste Chantal Ladesou intitulé " On the

A la demande de l'ONIAM, l'expertise a été étendue à la société Sanofi Aventis France, productrice de l'Exacyl(r), par une ordonnance du juge des référés de la cour administrative d'appel de Bordeaux