B classé en secteur UZx du plan local d'urbanisme en litige est composé de parcelles faiblement bâties et partiellement boisées sur lesquelles un camping est exploité de longue date.

de meublés de tourisme qui, en ce qui concerne la classification des équipements et aménagements de tourisme, sont classés dans la catégorie des hébergements autres que les hôtels et les terrains de camping

hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ; c) Si le projet porte sur un terrain de camping

justifient toutefois pas de ce que le PLU, qui poursuit un objectif de préservation des terres agricoles et n'est pas incompatible avec le SCoT, serait, alors même qu'il ferait obstacle à l'activité de camping

A la suite de la fermeture du camping municipal exploité sur ce terrain, la commune a lancé une procédure " d'appels à idées " en vue de recueillir des propositions d'aménagement de ces parcelles, notamment

terrain d'assiette du projet, sont autorisées " les constructions et les habitations nécessitant la présence de l'occupant, directement liées et nécessaires à l'exploitation agricole ainsi que les campings

panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur, l'accessibilité des personnes handicapées, l'homologation des enceintes sportives, la sécurité des terrains de camping

) Projets admis / Les projets ci-dessous sont admis sous réserve du respect des prescriptions et dispositions constructives énumérées à l'article III.3. () / ii) Activités y compris agricoles (hors camping

La société à responsabilité limitée (SARL) La Chareyrasse, qui exerce une activité de marchand de biens et exploite un terrain de camping, parc pour caravanes ou véhicules de loisirs à Aubenas (Ardèche

La circonstance selon laquelle la parcelle voisine serait un terrain de camping reste sans incidence sur le classement contesté, alors même qu'au demeurant, les premières constructions de cette parcelle

UP2b, le secteur non bâti situé à l'ouest de la voie menant au quartier des Devens et chemin des Garlaban sur le territoire de la commune de Ceyreste ; - en zone UQP le secteur situé à proximité du camping

Le maire de Clisson précise également qu'il ne sera toutefois pas permis de réaliser un logement supplémentaire et que le stationnement de caravanes et de camping-cars sera autorisé de manière temporaire

publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping

Le camping à la ferme / 2. La reconstruction à l’identique en cas de sinistre / 3. L’extension des bâtiments existants sous réserve des conditions fixées au paragraphe II ci-après. / II.

hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ;/ b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ;/ c) Si le projet porte sur un terrain de camping

de la communauté de communes Plaines et Monts de France a interdit le stationnement des caravanes et des résidences mobiles sur le territoire de la communauté de communes en dehors des terrains de camping

Enfin, il ne démontre aucune intégration dans la société française et se borne à produire à ce titre une promesse d'embauche pour un emploi d'agent d'entretien au sein d'un camping.

peuvent être implantés à moins de 50 m des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l'exception des installations de camping

publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping

de meublés de tourisme qui, en ce qui concerne la classification des équipements et aménagements de tourisme, sont classés dans la catégorie des hébergements autres que les hôtels et les terrains de camping