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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03100_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. L’assesseur le plus ancien, S. ELLIE La présidente-rapporteure, MP.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01090_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. L’assesseur le plus ancien, S. ELLIELa présidente-rapporteure, MP. A... B...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01364_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La présidente-assesseure, S. LADOIRE Le président-rapporteur, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01082_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Par un bail en date du 19 juin 2018, Mme D C, en qualité d'usufruitière, a loué cet immeuble à la société Henriot-Girard qui exploite un commerce de vente de fleurs, d'articles funéraires, d'horticulture
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00357_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
1er janvier 1984, Mme H a occupé différents postes dans les services de l'éducation nationale et exerce ses fonctions, depuis l'année scolaire 2010-2011, en qualité d'adjointe-gestionnaire au collège Henri
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01603_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Flatres Soret, succédant à Me Paul-Henri Soret en sa qualité de mandataire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02274_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par deux mémoires enregistrés le 17 janvier 2022 et le 17 octobre 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de Béthune, représentée par Me Henri Abecassis, conclut au rejet de la requête
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00903_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
dossier que la requérante a parallèlement continué son cursus musical comme en atteste le diplôme d'études musicales dominante chant obtenu le 19 juillet 2021 au conservatoire à rayonnement départemental Henri
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01116_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Mme C A B, adjointe territoriale de 2ème classe, a été titularisée par le département des Hauts-de-Seine à compter du 1er janvier 2008 et affectée au collège Henri Barbusse de Bagneux en tant qu'agent
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05346_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
E à l'hôpital Henri Mondor de Créteil, le 12 novembre 2009.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04399_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
verse aucun document pour la période allant d'août à décembre, et pour l'année 2013, pour laquelle il se borne à produire une note d'honoraire et une pièce produite par le centre municipal de santé Henri
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01617_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
d'étudiant présentée par l'intéressé dans laquelle il indiquait avoir été scolarisé en classe de 3ème au collège Paul Riquet et avoir effectué ses études secondaires au lycée Jean Moulin et au lycée Henri
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01576_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires, enregistrés les 27 novembre et le 23 décembre 2020, la société Résidence de la Forêt, représentée par Me Hénique, demande à la cour : 1°) de saisir la Cour de justice de l'Union européenne
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01724_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 juin et 20 décembre 2023 et 14 mai 2024, la société Pigeon TP Loire Anjou, représentée par Me Henrion, demande à la cour
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00732_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
, postérieurement à la clôture de l'instruction, un nouveau mémoire, accompagné notamment d'un certificat médical établi, le 19 janvier 2023, par un praticien hospitalier du centre hospitalier Henri
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21591_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Henri Commissaire, M. S BB, M. P AZ, M. AE Q, Mme BK Q, M. AB Q, M. AN Q, Mme AT AY, Mme D BM, M. AU I, M. AD I, M. K I, M. AJ I, M. BI I, Mme BA I, M. T G, M. AW G, Mme AS BH, M. E AF, M. AI AM, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01182_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
août 2024, le tribunal administratif de Paris, se fondant sur un certificat médical en date du 26 septembre 2024, émanant du praticien hospitalier exerçant dans le service d’hépatologie de l’hôpital Henri-Mondor
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02381_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 janvier 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, V.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03038_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Henriot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, A.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00380_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, S. Ladoire Le président, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.
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