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D a présenté, suite au traitement de son cancer, une atteinte du plexus brachial caractérisée par des douleurs neuropathiques du membre supérieur gauche, une épaule gauche " gelée " et un léger déficit

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02800_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

B ne se prononcent précisément sur la filiation médicale qui existerait entre cet incident et son syndrome douloureux avec gêne fonctionnelle, consistant en un léger handicap à la marche et une diminution

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CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00242_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

Il exerce dans cet établissement les fonctions de contrôleur technique de véhicules légers en vertu d'un agrément qu'il a obtenu le 4 juillet 2002. M.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01208_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

Mme B est la mère d'un enfant né le 7 février 2021, âgé de près de deux ans à la date de l'arrêté attaqué, et atteint du syndrome de Down (aussi appelé trisomie 21), associé à des troubles légers de l'audition

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00820_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

C est le père d'un enfant né le 7 février 2021, âgé de près de deux ans à la date de l'arrêté attaqué, et atteint du syndrome de Down (aussi appelé trisomie 21), associé à des troubles légers de l'audition

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04605_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

cette échelle, en pratique expertale, on peut distinguer six niveaux de troubles de fonctionnement décelables, qui seront évalués comme suit : - absence de troubles décelables : 0 p. 100; - troubles légers

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02263_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

Outre une brève perte de connaissance, un trauma crânien léger et un syndrome de stress post-traumatique dû à l'angoisse de la noyade, elle a subi une fracture du rachis cervical avec quadriparésie.

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT03133_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

B qu'une distribution de repas, bien que souvent froids et légers, a pu être assurée au cours de la période, la majorité de ces détenus faisant état de deux repas quotidiens.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03678_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

rébellion en récidive, de violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique sans incapacité en récidive, et de dégradation ou détérioration volontaire d'un bien d'autrui causant un dommage léger

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA02637_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

Aux termes de l'article L. 121-24 du même code : " Des aménagements légers, dont la liste limitative et les caractéristiques sont définies par décret en Conseil d'Etat, peuvent être implantés dans ces

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01464_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

C s'est vu délivrer une promesse d'embauche en qualité de conducteur de véhicule léger.

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01854_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

En ce qui concerne la décision portant interdiction de retour sur le territoire français : - le tribunal a commis un " léger lapsus " en indiquant qu'il ne saurait se prévaloir, par voie d'exception,

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02243_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

A... souffre d’hypertension artérielle, d’un syndrome d’apnée du sommeil léger, d’une amblyopie de l’œil gauche, de formes mineures de la drépanocytose et la thalassémie, d’une nécrose de l’épaule gauche

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02010_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

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CAA

4ème chambre

DCA_20TL01253_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 juillet 2020 et 9 juin 2022, la commune de Cadenet, représentée par Me Légier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00267_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2023, la commune de La Clusaz, représentée par la Selas Lega-Cité, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge solidaire

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01671_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 18 avril 2023, la SNC COGV, représentée par la Selas Lega-Cité, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge du requérant au titre

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Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00620_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

B, propriétaire du navire " Ciel Ouvert ", maintenait celui-ci au port de Saint-Brieuc-le-Légué sans autorisation, malgré une mise en demeure du 11 janvier 2022, et a prononcé la condamnation résultant

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01970_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

Diard, rapporteur public, - les observations de Me Goujon, représentant M. et Mme B... et F..., - et les observations de Me Fekhardji, substituant Me Légier, représentant la commune de Ménerbes.

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01971_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2024, la commune de Ménerbes, représentée par Me Légier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge des

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