CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA03057_20221214
14 décembre 2022
retenu correspond au montant porté sur la déclaration de revenus de l'intéressé, respectivement, pour les années 2013 et 2014 et, d'autre part, que le chiffre d'affaires HT est quant à lui obtenu par ventilation
Juge des référés
DCA_24BX01307_20240823
23 août 2024
reconnaissance à la désignation de la maladie sur un tableau mentionné au code de la sécurité sociale, ni à la satisfaction des conditions posées par ce tableau ; -au demeurant, elle nécessite une ventilation
ORCA_25TL00734_20250731
31 juillet 2025
- l'ordonnance contestée est irrégulière en ce qu'elle a omis de statuer sur l'ensemble des moyens et conclusions soumises au tribunal administratif de Toulouse, notamment sur la question de la ventilation
ORCA_23LY02485_20241107
7 novembre 2024
globalisées par exercice sans date, ni libellé, ni montant individualisé, ni compte individualisé, un tableau intitulé " résultat " sur lequel ne figurent que le montant total des encaissements, une ventilation
4ème chambre
DCA_17PA03019_20221212
12 décembre 2022
Il a également confié à la société UTB, par acte d'engagement notifié le 9 janvier 2009, le lot n° 9, ayant notamment pour objet les travaux d'installation du système de chauffage-ventilation-climatisation
3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
représentant un volume de 96 heures de travail, liées aux travaux supplémentaires, acceptés par le maître de l'ouvrage, consistant à procéder au dévoiement de l'ensemble des réseaux de chauffage, ventilation
6ème chambre
DCA_21VE02567_20240718
18 juillet 2024
Quant aux travaux de terrassement manuel sous longrine pour la création d'une ventilation : 20.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
Ainsi, alors que la ventilation par masque à valve s’est avérée inefficace en raison de la présence de sécrétions dans les voies respiratoires de l’enfant, les sondes d’aspiration destinées à dégager la
5ème chambre
DCA_24NT00277_20260203
3 février 2026
En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de l’article 19 de l’arrêté du 12 août 2010 : Aux termes de l’article 19 de l’arrêté du 12 août 2010 modifié : « Ventilation des
3ème Chambre
DCA_21NT03119_20221118
18 novembre 2022
une déclaration de sinistre portant sur les dommages liés aux infiltrations au niveau du stockeur de boues chaulées à un défaut d'étanchéité du dôme du digesteur et d'infiltration dans le réseau de ventilation
3e chambre - formation à 3
DCA_20DA00832_20220428
28 avril 2022
Elle soutient que, dès lors qu'elle a la qualité de sous-traitante de la société CMEG au titre des prestations du lot " chauffage-ventilation ", la juridiction administrative n'est pas compétente pour
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03314_20240430
30 avril 2024
braquées et des produits glacés, d'humidificateurs du stock après cuisson, le traitement des chambres froides, l'installation d'un roof top réversible dans l'extension et la zone de production, la ventilation
2ème chambre
DCA_22TL22002_20231024
24 octobre 2023
disponibilité de son traitement au vu de l'aggravation de son état de santé à la date de la décision attaquée, lequel nécessitait un traitement médical supplémentaire ; ses molécules médicamenteuses et la ventilation
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01359_20231010
10 octobre 2023
Toutefois, en l'absence, dans l'acte notarié du 18 février 2005, qui a été sollicité et versé au dossier par la cour, de toute ventilation entre le prix d'acquisition de la maison d'habitation et celui
1ère chambre
DCA_21TL01731_20230126
26 janvier 2023
A a entendu soutenir que cette notification des bases imposées d'office serait insuffisamment motivée quant à la ventilation des revenus tirés de son activité de location entre les revenus fonciers et
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01961_20220705
5 juillet 2022
initialement prévu par l'aluminium, qui ne présente pas la même résistance mécanique, et le tribunal ne pouvait ainsi retenir l'absence de profils Z prévus au CCTP, les modes de fixations du bardage, la ventilation
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
», alors que les ventilateurs ne concernent que les locaux techniques. 48.
1ère Chambre
DCA_20NT00524_20220923
23 septembre 2022
commerciale de la SA GTA Finance était en 2011 de 68,92% pour les moyens et de 65,47% pour les recettes et, d'autre part, en des tableaux, réalisés par un cabinet d'expertise comptable, qui présentent une ventilation
DCA_23NT02054_20240604
4 juin 2024
L'Etat employeur a une obligation générale d'assurer la sécurité et la protection de la santé des travailleurs placés sous sa responsabilité, et, à cet effet, de veiller à la mise en œuvre effective des
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01592_20240710
10 juillet 2024
L'office public de l'habitat, Tarn Habitat, a confié à la société Les Artisans du chauffage et de la climatisation (A.C.C) le lot n° 13 plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour un montant
Page 14 sur 53