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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02496_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

D fait valoir qu'il fait l'objet d'un suivi en France en raison d'un diabète insulino-dépendant de type II, d'une cardiopathie ischémique et d'une baisse de l'acuité visuelle.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20750_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

indique souffrir d'une pathologie rénale nécessitant trois séances d'hémodialyse par semaine, d'une hypertension artérielle sévère, d'une polyneuropathie avec troubles de la marche et d'une myocardie ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00453_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Dans ces circonstances, l'expertise ne permet pas à la cour d'exclure l'existence d'un lien entre l'asphyxie intra-partum, qui a conduit à des lésions anoxo-ischémiques constatées à l'IRM, et une hyperactivité

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_18DA00977_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les suites de l'intervention, qui a eu lieu le 11 janvier 2013, ont été compliquées par l'apparition d'une ischémie hépatique associée à une thrombose dégénérant en de multiples abcès hépatiques qui ont

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03981_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Le mécanisme ultime du décès et la survenue d'une ischémie mésentérique étendue avec nécrose digestive.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02672_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Il est toutefois revenu consulter au sein du même service le lendemain 10 août 2015 et une cardiopathie ischémique a alors été évoquée.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03704_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

L'accident vasculaire cérébral avec ischémie du tronc cérébral en rapport avec une thrombose de la partie haute du tronc basilaire que M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00351_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le requérant, qui souffre d'hypertension artérielle et d'un diabète de type 2 insulino-dépendant et a été victime d'un AVC (accident vasculaire cérébral) ischémique, produit un certificat médical rédigé

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03468_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le 7 décembre 2017, une intervention pour lever l’embarrure et fermer la brèche a été pratiquée au cours de laquelle Mme A... a été victime d’une souffrance médullaire probablement d’origine ischémique

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04370_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, d'une hypertension artérielle et d'une dépression, soutient qu'aucun traitement approprié à ses diverses pathologies n'est disponible

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00016_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B a été hospitalisé en 2016 et 2017 en raison d'une lésion pseudo-lipoïde du colon ascendant avec ulcération en surface de type ischémique et d'une lésion d'appendicite chronique avec hyperplasie folliculaire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01273_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

proliférante compliquée avec cécité bilatérale de grade 5, d’un glaucome néovasculaire non douloureux avec une hyperthonie de l’œil droit, d’une pathologie cardiovasculaire avec antécédents de cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02630_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par ailleurs, si Mme D invoque sa situation de vulnérabilité en ce qu'elle souffre d'un diabète traité par metformine, d'hypertension artérielle, d'une cardiopathie hypertensive et ischémique et d'une

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04410_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

experts ont relevé que l'hypotension artérielle, courante et presque systématique lors d'une anesthésie générale, entraîne tout au plus une insuffisance rénale fonctionnelle temporaire, et non une ischémie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01273_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le 18 janvier 2013, des lésions anoxo-ischémiques profondes ayant pour conséquence un important déficit et retard neuropsychologique ont été diagnostiquées.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01789_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'état de santé du patient continuant à se dégrader, un scanner abdomino-pelvien, effectué le 7 juin 2012, a montré des signes d'ischémie de la majeure partie de l'intestin grêle et du colon. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04810_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

qu'en l'absence de chirurgie, le syndrome chronique des loges dont souffrait Mme D aurait eu tendance à s'aggraver avec une augmentation de la pression dans la loge musculaire et à entrainer un début d'ischémie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00583_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Toutefois et contrairement à ce que fait valoir Mme B dans des termes généraux, le recours en temps utile à une thrombolyse n'aurait pas permis avec certitude d'éviter les séquelles de l'accident ischémique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01625_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

les docteurs Mselati et Bodenan n'ont les compétences requises pour discuter, en profondeur, de ce syndrome génétique ; la typologie des lésions visibles à l'IRM est la résultante d'un évènement d'ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00491_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Si la requérante soutient également que l'intervention se serait compliquée d'une stéatonécrose associée à une ischémie aréolaire, qui est un aléa thérapeutique rare mais connu, il n'en résulte en tout

Source officielle

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