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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00025_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00198_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00719_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00899_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Bohner avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01426_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport D Barrois, première conseillère, - et les observations D A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02906_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00064_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Zoubeidi-Defert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00139_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Zoubeidi-Defert
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00468_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C et de Me Baron substituant Me Lherminier pour l'établissement territorial Plaine Commune. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03331_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2022, la présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, représentée par Me Baron, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT02918_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Baron, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe, à l'effet notamment de signer " tous arrêtés, décisions, circulaires et avis relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Sarthe
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00193_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
B, représenté par Me Barone, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 décembre 2021 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir ; 3°) de l'autoriser à se maintenir
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01922_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
nuisances sonores émanant de ces équipements, essentiellement liées, pour ce qui concerne la salle polyvalente, à la diffusion de musique amplifiée et, s’agissant du terrain multisports, aux chocs de ballons
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02136_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
dans la rédaction du cahier des clauses techniques particulières et dans la surveillance et le contrôle du chantier ; l'évacuation des boues par la société Riva a causé directement le dommage sur les ballons
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00608_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Copie en sera adressée au centre hospitalier Dieudonné Collomp de Banon et au centre hospitalier de Manosque. Fait à Marseille, le 14 avril 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03890_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er décembre 2021, le 17 mars 2022 et le 5 novembre 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Baron
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01691_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2023 et un mémoire complémentaire, enregistré le 8 juillet 2024, la métropole Rouen Normandie, représentée par la SCP Baron E, conclut, dans le dernier
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02371_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
D A, représenté par Me Le Baron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 novembre 2020 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 25 avril 2017 prise par la directrice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02559_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2025.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01476_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
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