», correspondant à « compétences démontrées parfaitement adaptées aux exigences du poste » ; cette note élevée correspond à celle d’un agent maîtrisant parfaitement son poste ; si cette note est légèrement

particulières, qui renvoie au cahier des dispositions communes de la commune de Nouméa, ne porte que sur les travaux de terrassement terrestre et non sur l’enfouissement maritime et que s’il a été constaté une légère

que l'association ne le conteste sérieusement, que les prix pratiqués pour les baux des parkings sont similaires à ceux du secteur concurrentiel et que les prix des baux des autres immeubles sont légèrement

D'autre part, la parcelle sur laquelle Mme C est installée, cadastrée B-112 sur le ban de la commune d'Arue, se situe sur cette concession, quand bien même les superficies seraient légèrement différentes

Dans ces circonstances, en dépit des atténuations apportées par la topographie du site, légèrement vallonné, et les écrans visuels que peuvent constituer, ici ou là, la végétation et la présence de constructions

heures environ, sur fond de sensations permanentes de déséquilibre, et que l'examen oto-rhino-laryngologique révèle une instabilité à l'épreuve de Romberg, une marche aveugle ébrieuse, ainsi qu'une légère

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2022, la commune de Simiane-Collongue, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce

du terrain, il ne l'établit pas alors qu'il ressort de la carte de ruissellement que le terrain est en forte pente du Sud vers le Nord, avec une déclivité d'une dizaine de mètres, en présentant de légères

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2022, la commune de Bouc-Bel-Air, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard Robert, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Si le constat d'huissier relève à cet égard que " l'ensemble des véhicules qui montent la rue Fauchier se déportent tous légèrement vers le côté droit de la chaussée ", cette constatation ne permet néanmoins

Saint-Germain-en-Laye a, les 26 janvier 2015, 26 octobre 2016 et 12 juillet 2019, délivré à la commune un permis de construire, puis deux permis de construire modificatifs pour la construction d'une halle légère

A, qui s'était présenté en 2018 au concours " pharmacie ", a obtenu cette année une moyenne générale de 10,257 sur 20, légèrement inférieure de celle du dernier étudiant admis à ce concours, qui s'élevait

lots prévus ; c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères

qui valorise de manière importante des différences de délai très faibles entre candidats, revient à accorder le même avantage en termes de points à un candidat ayant proposé des délais de livraison légèrement

Titulaire d'une pension militaire d'invalidité au taux de 10 %, concédée par arrêté du 25 février 2013 pour l'infirmité " cervicalgies, dysesthésie des 3 doigts de la main droite, flexion légèrement limitée

Enfin, si l'expert a observé un trafic légèrement inférieur à 8 véhicules de plus de 3,5 tonnes par jour, y compris les véhicules agricoles, sur la route d'accès au site de la société Pena Environnement

Dosset ne reflétait pas l'évolution de la valorisation du fonds de commerce de cette société, l'administration ayant par ailleurs relevé que si le chiffre d'affaires avait effectivement baissé, la légère

Au cours de cet entretien, alors que Mme A lui avait fait des remarques sur sa manière de travailler, Mme B a été victime d'une soudaine mais légère hausse de sa tension artérielle.

accès, situés de part et d'autre du n° 7 de la rue Michel Chartier, est tout à fait satisfaisante dès lors que cette rue, à double sens et où la vitesse est limitée à 30 km/h, ne présente qu'une très légère

apportée au travail et du retentissement possible sur l'état général. (). " Les taux d'invalidités sont définis en prenant pour exemple la névralgie sciatique persistante : 10 à 20 % pour une névralgie légère