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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE00202_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
S'agissant du Nébivolol, le préfet du Val-d'Oise produit une publication scientifique en anglais datée de janvier 2021 faisant état d'une étude pilote menée dans cinq centres hospitalo-universitaires au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02006_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Toutefois, au regard des mentions du résumé de l'entretien ainsi que des déclarations de l'intéressé selon lesquelles une personne autre que l'agent de la préfecture menant l'entretien parlait anglais
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03393_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
parfaitement intégrée socialement et professionnellement en poursuivant avec sérieux des études et en obtenant une licence « Arts, lettres, langues, mentions langues étrangères appliquées spécialité anglais-indonésien
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00896_20260205
5 février 2026
5 février 2026
français en 1999, il n’y établit sa résidence habituelle qu’à compter du mois de septembre 2000, à partir duquel il y a commencé sa scolarité, qu’il a achevée par un brevet technique professionnel d’anglais
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE02188_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
de 2004 à 2017, une discrimination syndicale à l’encontre de Mme B... en lui refusant toute évolution de carrière, en prenant à son égard des sanctions injustifiées et en l’excluant des formations d’anglais
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01774_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En premier lieu, il résulte de l'instruction que Mme A, qui occupait alors deux postes à temps incomplet de Lettres-Anglais au sein du lycée polyvalent de la Fontaine du Vé de Sézanne (Marne) en application
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02347_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par ailleurs, le salarié a été destinataire, le 20 juillet 2017, d'une proposition de poste " d'IPO Business Analyst pour site industriel " basé à Carros, assorti d'une formation en anglais ainsi que d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01204_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Mme C, professeure d'anglais certifiée, a été affectée au collège de Sainte-Luce (Martinique) du 1er septembre 2013 au 31 août 2018.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01400_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B A, professeur certifié de classe normale enseignant l'anglais, était affecté au sein de l'université des Antilles, sur le campus de Schœlcher à la Martinique.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05669_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
irrégulière du jury académique au regard des dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 22 août 2014 en raison de la transmission au jury académique d'un rapport d'inspection signé par une IA-IPR en langue anglaise
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00049_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Mme A, professeure certifiée, a exercé ses fonctions au sein de l'université du littoral Côte-d'Opale jusqu'au 31 août 2014, comme professeure d'anglais et directrice des relations internationales de l'institut
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00791_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
délivrées les 24 novembre 2021 et 9 juin 2022, par une psychologue clinicienne de Nice, établissent un lien entre les séquelles psychiques du requérant, avec l'attentat survenu sur la promenade des Anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00546_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
intitulé " J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quel pays sera responsable de l'analyse de ma demande ' " et B intitulé " je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie ' " en anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01000_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
A a déclaré qu'il comprenait l'anglais.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01979_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
objet, le 27 juillet 2022, d’un refus de titre de séjour et d’une obligation de quitter le territoire français, les frères et sœur mineurs de la requérante ayant vocation à accompagner leur mère en Angola
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01531_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
A..., à Me Angéla Maniquet et au ministre de l’intérieur et des Outre-mer.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
la directive " Habitats " ; l'étude d'impact admet des risques forts pour 8 espèces ; plusieurs sites d'hivernage existent à proximité du périmètre rapproché et le site Natura 2000 " La vallée de l'Anglin
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00739_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B le bénéfice de la protection fonctionnelle et de la décision ministérielle confirmant cette décision, dès lors que, l'article 2 du jugement attaqué annulant ces décisions en totalité, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03321_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A conteste le caractère érotique et sexualisé du contenu de ses publications sur ce site, la production, en appel, de certaines de ces publications, rédigées en grec et en anglais, sans au demeurant qu'elles
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01361_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Damgan connait une activité touristique importante, notamment durant la période estivale, en raison de l'attractivité de certains sites tels que les plages, la presqu'île de Penerf et la " Tour des anglais
Source officiellePage 16 sur 24