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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT01833_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00163_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Le Roy, substituant Me Renaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00193_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00195_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Frank, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02902_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03298_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - les observations de Me Deniau, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03513_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Frank, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00389_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00450_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00826_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B..., par apport de son exploitation agricole individuelle et qu’à cette date, il en était le seul associé et gérant.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02519_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Crépey, Eulterban, Gabory, Galopin, Jahandier, Lefevre, Lemens, Boy, Médina, Michel, Daniel et Gérard Morchoisne, Pasquier, Picault, Valuet, M. et Mme A, M. et Mme E, M. et Mme G, M. et Mme C et M. et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02276_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 31 août 2022 et le 27 mars 2023, la SAS De Fil en Aiguille, représentée par Me Gérard, demande à la cour : 1°
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02534_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Gérard I au début de la réunion d'expertise du 9 juin 2021 a indiqué connaître le Dr.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00221_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
indéterminée conclu à compter du 3 juin 2014, par la société GD France, spécialisée dans la vente au détail d’articles d’habillement, afin d’occuper un emploi de vendeuse dans la boutique à l’enseigne Gérard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00751_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
C, représenté par Me Gérard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2000
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01072_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01747_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2021, Mme A, représenté par Me Gérard, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler l'ordonnance attaquée ; 2° de prononcer le
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00118_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Coiffet, président, - Mme Gélard, première conseillère, -M. Pons, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2024. La rapporteure, V.
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