CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03388_20260224
24 février 2026
Elle jouxte, à l’Est et au Sud, une vaste zone naturelle à laquelle elle se rattache.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03754_20230620
20 juin 2023
Le rapport de présentation définit les espaces verts protégés comme constituant des espaces verts secondaires à l'échelle de l'agglomération qui jouent un rôle d'espace de respiration au sein des espaces
DCA_21BX04355_20231010
10 octobre 2023
Dans ces conditions, nonobstant la circonstance que la parcelle en litige jouxte, au nord, un lotissement composé d'une douzaine de maisons, en classant la parcelle en litige en zone naturelle du plan
5ème chambre
DCA_21NT02114_20220719
19 juillet 2022
Si la parcelle en cause jouxte à l'ouest quelques parcelles bâties, elle ne peut être regardée comme appartenant à l'enveloppe agglomérée du village de Kérénoc.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00618_20260224
jugement attaqué ; - elle justifie d’un intérêt à agir dès lors qu’au regard des missions confiées aux fédérations départementale des chasseurs par l’article L. 421-5 du code de l’environnement, elles jouent
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00333_20250626
26 juin 2025
rétrocéder à la société Technique et Gestion des honoraires facturés au titre de prestations de conseil en matière d'acquisition, de restructuration et de refinancement dans lesquelles cette société joue
DCA_22NT00839_20230530
30 mai 2023
Les notes de la DGSI indiquent que cette association joue " un rôle majeur dans le financement de la mouvance des Frères Musulmans, organisation prônant une interprétation extrémiste de l'islam qui vise
DCA_21MA04983_20220411
11 avril 2022
cette date sur le territoire français afin de suivre, entre 2016 et 2020, la formation du centre de formation haut niveau amateur du club de football de Castelnau-le-Cres, dans l'équipe senior duquel il joue
4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02187_20220505
5 mai 2022
Dès lors, la présomption de prêt familial ne joue pas et il revient au requérant d'établir que les sommes en cause ont le caractère de prêt familial.
1ère chambre
DCA_24TL00359_20260226
26 février 2026
surtout de ses obligations, envers les enfants, les parents et le service de la protection maternelle infantile ; un des enfants qui lui ont été confiés s’est blessé le 8 janvier 2021 en tombant sur des jouets
3ème Chambre
DCA_25NT00905_20250929
29 septembre 2025
B... n’établit pas, par la production de quelques virements, d’ailleurs postérieurs à la décision attaquée, de factures d’achats de quelques jouets, le paiement de la cantine de sa fille et par les attestations
Juge des référés
ORCA_25DA00755_20251218
18 décembre 2025
avec une ressortissante française, les éléments qu’il produit, à savoir des photographies non datées, quelques factures ou tickets de caisse retraçant l’achat de denrées alimentaires, de vêtements, de jouets
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00415_20240405
5 avril 2024
A est hébergé depuis le 2 octobre 2019 par la communauté Emmaüs Soissons à la ferme de Chivry et participe à ses activités notamment comme référent du rayon jouets ou responsable du site de vente en ligne
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01442_20220412
12 avril 2022
Quant à la zone résidentielle qu'il jouxte à l'est, elle regroupe des constructions implantées sur de vastes parcelles, caractéristiques d'une urbanisation diffuse. 16.
DCA_24MA01649_20250424
24 avril 2025
bien-fondé ; - ils ont intérêt à agir à l'encontre du permis de construire en litige, dès lors que leur maison d'habitation se situe sur la parcelle initialement cadastrée section B n° 2406, qui jouxte
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00485_20231010
regard des pertes de ressources affectant les droits télévisuels, les ressources de billetterie, les revenus des contrats conclus avec les sponsors, les ventes de produits officiels, les transferts de joueurs
DCA_23MA00779_20231228
28 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que les auteurs du PLU de Saint-Crépin ont délimité une zone agricole Ac qui jouxte à son angle nord-est, le long d'une voie, le hameau du Haut-Villaron, classé en zone
DCA_23MA01572_20240418
18 avril 2024
Par ailleurs, ces lotissements sont jouxtés par des équipements et lieux collectifs administratifs comportant notamment un complexe sportif et un centre de loisir.
DCA_21BX01841_20220614
14 juin 2022
français et de mathématiques dispensés par l'association La Cimade, est licencié dans un club de basket-ball et a obtenu un diplôme d'initiateur le 2 octobre 2020 afin de s'occuper des plus jeunes joueurs
4ème chambre
DCA_20TL03564_20221229
29 décembre 2022
Cependant, il jouxte un secteur d'habitat regroupé sur sa limite séparative est et un secteur d'habitat plus diffus sur son côté ouest, lesquels présentent ensemble un nombre et une densité de constructions
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