Toutefois, les quelques photographies, billets de trains, justificatifs de virement et d'achats produits par le requérant, s'ils font état de l'existence d'une relation avec son fils, ne suffisent pas

d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour une durée de six ans, reconductible deux fois un an, pour l'étude, la fourniture et la livraison de supports billettiques

Les pièces justificatives qu'il produit à cet effet et qui sont constituées pour l'essentiel de documents médicaux, de billets de train ou de relevés d'un livret bancaire ne montrant que très peu de mouvements

D'autre part, la simple production de justificatifs d'hébergement, de réservations de billets d'avion et de train et de tickets de carte bancaire relatifs à des dépenses d'autoroute, de carburant et de

Toutefois, il ne conteste pas avoir produit seulement, à l'appui de sa demande de titre de séjour, au titre de l'année 2012, une carte de transport SNCF et quatre billets de trains datant tous du mois

sommes comprises entre 140 et 300 euros par mois ainsi qu'un versement de 476 euros en avril 2022, l'intéressé ne justifie pas, par la seule production de photos non datées de manière certaine, et de billets

B déclare être entré en France le 6 avril 2022, en provenance directe de l'Espagne, Etat partie à l'accord de Schengen et il en veut pour preuve un billet de train du même jour pour un trajet de la ville

B produit un billet de transport du 19 janvier 2020 pour Chamonix, cette seule pièce, non nominative, ne saurait établir la date de son retour en France.

par cette dernière postérieurement à l'édiction de la décision en litige indiquant qu'ils se retrouvent tous les quinze jours et qu'elle est enceinte de cinq semaines, ainsi que la copie de quelques billets

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2024, la SAS Port Napoléon, représentée par Mes Billet et Fontaine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

2014, portait sur une rémunération de 929 792,66 euros, il limitait à 831 145 euros le montant du paiement direct du maître de l'ouvrage, le surplus devant être acquitté par la société SRC Floriot par billet

La SARL Le Club 37, qui exploite une discothèque à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) sous l'enseigne " Le Club 37 ", a fait l'objet les 20 et 24 décembre 2014 et 6 janvier 2015 d'un contrôle de billetterie

De même, les billets de train entre Nantes et Avignon, où vit sa fille, sont postérieurs à la décision contestée ou ne comportent pas d'indications suffisamment précises, notamment sur les dates ou sur

A la suite de cette réquisition, un billet a été émis et un siège réservé pour le passager.

caisse ne comportant pas les précisions suffisantes pour retenir qu'ils concerneraient des achats effectués pour son fils, la preuve de deux virements à des femmes ne portant pas le même nom et quelques billets

A née le 24 juillet 2020 à Clichy, d'une mère de nationalité française, les billets de train à compter de mars 2021, plusieurs virements bancaires au profit de la mère de sa fille à compter de juillet

A l'appui de ses allégations, il produit de nombreux billets d'avion ou de bateau à destination de la Corse ainsi que des mandats " TRANSCASH " attestant de ce qu'il entretient des liens réguliers avec

Ainsi, elle établit par la production de justificatifs d'achats de billets de train avoir réalisé régulièrement des allers-retours entre son domicile et le domicile du père de sa fille entre l'été 2019

portant la mention " vie privée et familiale ", le 12 juillet 2020, l'a empêchée de revenir en France malgré la réouverture des frontières entre la France et le Maroc ce même mois et l'acquisition d'un billet

relativement circonstanciée de leur mère, la preuve d'un virement effectué au profit de celle-ci au mois de décembre 2022, celle du paiement de certaines factures de cantine, quelques tickets de caisse et des billets