B a été victime le 16 avril 2019 d'un accident consistant en une chute dans les escaliers survenue sur son lieu du travail et qui a été reconnu comme étant imputable au service. M.

Ces missions portent notamment sur l’entretien des voiries et des espaces de stationnement, des éclairages, clôture, portails, ensemble de poubelles, locaux techniques, escaliers, bornes électriques, réseau

a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision par laquelle le maire de Beausoleil a, notamment, refusé d’installer un système d’éclairage dans la rue des Lucioles et de la rue l’Escalier

ont consisté à condamner des ouvertures existantes et à créer de nouvelles ouvertures, notamment sur des murs porteurs, au niveau des façades Nord, Est et Ouest de l’édifice, ainsi qu’à installer un escalier

Elle méconnait les règles de cloisonnement et de désenfumage ainsi que les conditions d'évacuation ; la dérogation accordée s'agissant de la distance à parcourir par le public pour atteindre un escalier

règlement du PLU, d'une part, le permis de régularisation contesté ne modifie pas l'implantation par rapport à l'alignement de la construction nouvelle ni n'autorise la création, en zone N, de cet escalier

plans de masse font apparaitre que les attiques des bâtiments projetés comporteront un recul cumulé minimal de 4 mètres des façades des étages inférieurs, à l'exception de la partie accueillant les escaliers

Plusieurs niveaux de terrasses en bois ont été aménagés ou le seront à l'issue de la réalisation du projet autorisé : un niveau supérieur, séparé d'un niveau intermédiaire par une marche d'escalier, puis

notamment des plans plus précis établis par l'architecte du projet, que la maison existante n'est pas parfaitement rectangulaire et que son emprise au sol est légèrement supérieure à 70 m2 en y incluant l'escalier

. / La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et

redistribution des emplacements pour les stationnements en partie nord-est en ajoutant une place supplémentaire, le déplacement d'une cuve en réduisant l'emprise de l'espace vert, la suppression de deux escaliers

Habitat, des prestations complémentaires pour la réalisation des permis de construire n°3 et n°3 bis, des dossiers de consultation des entreprises n° 2 et n° 3 et d'une étude pour la restauration d'un escalier

Il soutient que : - le jugement doit être réformé en ce qu'il a mis à sa charge les frais d'installation de deux monte-escaliers pour un montant de 16 237 euros, alors que les pièces de vie du logement

. / Les règles d'implantation s'appliquent au nu extérieur du mur hors éléments techniques (poteau de soutènement de la toiture, escaliers, encorbellement). / Néanmoins les débords de toitures, escaliers

. / Les règles d'implantation s'appliquent au nu extérieur du mur hors éléments techniques (poteau de soutènement de la toiture, escaliers, encorbellement). / Néanmoins les débords de toitures, escaliers

lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis les a mis en demeure de faire cesser définitivement l'occupation à des fins d'habitation du local, correspondant au logement n° 7, aménagé au 1er étage gauche, escalier

notamment consisté à démonter deux conduits de cheminée maçonnés, de même que les cheminées correspondantes en toiture, et à installer à l'emplacement de chacune une lucarne à fronton, à démolir un escalier

bois surélevée d'une dimension de 18 m², accolée à la façade arrière de la maison de M. de Foucauld, qui s'ouvre sur un jardin et est accessible depuis le premier niveau de la maison ainsi que par un escalier

le projet méconnaît le coefficient d'emprise au sol prévu par le plan d'occupation des sols (POS) en ne prenant pas en compte l'emprise de certaines constructions, dont celles de la piscine et des escaliers

forts sur une espèce végétale (Spéculaire en faux), assez forts pour un rapace diurne (Circaète Jean-le-Blanc) et une espèce de chauve-souris (Petit rhinolophe), moyens pour un reptile (Couleuvre d'Esculape